Annexe II — professionnel, maladie professionnelleAnnexe II, 6.6 et 6.10 · identifiant mp:respiratoire:2
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6.6. Pathologie tumorale
6.6.1. Cancers broncho-pulmonaires primitifs en fonction du code TNM et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %.
6.6.2. Mésothéliomes malins primitifs de la plèvre : 100 %.
6.6.3. Tumeurs pleurales primitives autres que le mésothéliome en fonction du type histologique et des suites thérapeutiques : 67 à 100 %.
6.7. Pleurésies et autres atteintes pleurales
6.7.1. Pleurésies aiguës
6.7.1.1. Cas le plus général - Guérison sans séquelle.
6.7.1.2. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
6.7.2. Pleurésies chroniques
6.7.2.1. Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
6.7.2.2. Avec nécessité de ponctions évacuatrices itératives. Taux barème Déficience fonctionnelle × 1,25.
6.7.3. Pleurésies tumorales, cf. Pathologie tumorale (6.6).
6.7.4. Plaques pleurales calcifiées ou non : 1 à 5 %.
6.7.5. Epaississements pleuraux : 1 à 10 %.
6.8. Autres manifestations pathologiques résiduelles
6.8.1. Paralysies et parésies diaphragmatiques, quelle qu'en soit l'étiologie.
6.8.1.1. Sans trouble ventilatoire : 1 à 5 %.
6.8.1.2. Avec insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle.
6.8.2. Syndrome douloureux thoracique, qu'elle qu'en soit l'étiologie (fibroses pleurales, séquelles post-opératoires, syndrome post-pleurétique, douleurs intercostales...).
6.8.2.1. Isolé : 1 à 5 %.
6.8.2.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle × 1,20.
6.8.3 - Bronchorrhée chronique.
6.8.3.1. Isolée : 10 à 20 %.
6.8.3.2. Avec trouble ventilatoire associé. Taux barème Déficience fonctionnelle × 1,30.
6.9. Déficience fonctionnelle
6.9.1. Troubles fonctionnels non mesurables ou troubles fonctionnels légers : 5 à 10 %.
6.9.2. Insuffisances respiratoires chroniques légères : 10 à 40 %.
Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
- trouble ventilatoire restrictif (TVR) avec capacité pulmonaire totale comprise entre 60 et 80 % de la valeur théorique ;
- trouble ventilatoire obstructif (TVO) avec VEMS supérieur à 1 500 ml (soit supérieur à 75 % de la valeur théorique) ;
- PaO2 supérieure à 70 mmHg. ou à 70 Tor, ou à 9,3 kPa.
6.9.3. Insuffisances respiratoires chroniques moyennes : 40 à 67 %.
Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre 50 et 60 % de la valeur théorique ;
- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 1 000 et 1 500 ml (soit entre 50 à 75 % de la valeur théorique) ;
- PaO2 entre 60 et 70 mmHg ou 60 et 70 Tor, ou 8,3 à 9,3 kPa ;
- signes électro-écho-cardiographiques et retentissement ventriculaire droit ;
- poussées d'insuffisance ventriculaire droite lors de surinfections pulmonaires.
6.9.4. Insuffisances respiratoires chroniques graves : 67 à 100 %.
Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale comprise entre 40 et 50 % de la valeur théorique ;
- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS entre 700 et 1 000 ml (soit 30 à 50 % de la valeur théorique) ;
- PaO2 entre 50 et 60 mmHg, ou entre 50 et 60 Tor ou entre 6.6 et 8 kPa ;
- signes permanents périphériques et électro-écho-cardiographiques de retentissement ventriculaire droit.
6.9.5. Insuffisances respiratoires chroniques sévères : 100 %.
Caractérisées par l'un au moins des critères suivants :
- trouble ventilatoire restrictif avec capacité pulmonaire totale inférieure à 40 % de la valeur théorique ;
- trouble ventilatoire obstructif avec VEMS inférieur à 700 ml (soit inférieur à 30 % de la valeur théorique) ;
- PaO2 inférieure à 50 mmHg, ou 50 Tor, ou 6,6 kPa ;
- forme grave d'insuffisance ventriculaire droite.
6.10. Cas particulier des pneumoconioses à réparation spéciale
Il convient de tenir compte de la gravité radiologique. C'est ainsi que, par exemple, dans le cas d'une silicose, même si la fonction respiratoire est peu altérée, on retiendra un taux d'IPP minimal.
| Séquelle | Taux |
|---|---|
| Cancer broncho-pulmonaire primitif (selon TNM et suites thérapeutiques) | 67 à 100 % |
| Mésothéliome malin primitif de la plèvre | 100 % |
| Tumeur pleurale primitive autre que le mésothéliome (en fonction du type histologique et des suites thérapeutiques) | 67 à 100 % |
| Pneumoconiose (silicose) — formes micronodulaires étendues et de forte densité / formes nodulaires envahissant les deux tiers du champ pulmonaire | 10 % |
| Pneumoconiose — formes nodulaires généralisées / pseudo-tumorales (1 à 3 espaces intercostaux) | 20 % |
| Pneumoconiose — pseudo-tumeurs se projetant sur plus de 3 espaces intercostaux | 30 % |