Vision (œil) — Rayonnements ionisants — atteintes oculaires

Annexe II — professionnel, maladie professionnelleAnnexe II, 9.2 · identifiant mp:ophtalmologie:0

⚖️ Article 1er de l'arrêté — ce barème n'est pas limitatif. « Lorsque le barème d'incapacité permanente professionnelle portant sur les maladies professionnelles ne comporte pas de référence à la lésion considérée, il est fait application du barème indicatif d'incapacité permanente professionnelle en matière d'accidents du travail. » Le barème des maladies professionnelles (annexe II) ne compte que 29 rubriques, contre 109 pour celui des accidents du travail (annexe I) : main et doigts, stomatologie, ORL détaillé, téguments, appareil urinaire, glandes endocrines n'y ont pas d'équivalent. Si votre lésion n'y figure pas, ce n'est pas qu'elle n'est pas indemnisable : le barème AT s'applique de plein droit. Consultez-le en changeant de barème ci-dessus.

Chemin officiel : Annexe II › 9. Affections provoquées par les rayonnements ionisants › 9.2. Ophtalmologie

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

9.2. Ophtalmologie

9.2.1. Blépharite, conjonctivite

Formes aiguës : généralement guérison.

Formes chroniques avec parfois chute des cils, lagophtalmie, syndrome sec oculaire : ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à 10 %.

9.2.2. Kératite - séquelles

Taies de cornée : apprécier le degré d'acuité visuelle et le degré de conservation du champ visuel périphérique.

Lagophtalmie.

Syndrome sec oculaire, ajouter aux troubles éventuels de l'acuité visuelle : 5 à 10 %.

Atrophie du globe - Enucléation : voir barème AT - Ophtalmologie (6.1.1 et 3).

9.2.3. Cataractes

Unilatérales : selon degré d'opérabilité et la diminution de la fonction visuelle.

Bilatérales : voir barème AT-Ophtalmologie (6.1.10.1 et 2).

Le cristallin est un organe particulièrement radio-sensible : les cataractes radio-induites apparaissent après un délai de latence de plusieurs années pour des irradiations localisées, délivrées en un temps très court, supérieures à 4 grays pour les rayons X et peut-être à des doses inférieures pour les neutrons. Au début postérieur, elles entraînent une baisse de l'acuité visuelle qui devra être justement appréciée.

9.2.4. Altérations de la fonction visuelle

Voir barème AT-Ophtalmologie, 6.1.1 à 7.

Dissocier vision de précision et vision de sécurité, notamment dans l'industrie nucléaire.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Blépharite, conjonctivite chroniques (chute des cils, lagophtalmie, syndrome sec) — à ajouter aux troubles d'acuité	5 à 10 %
Kératite — séquelles (lagophtalmie, syndrome sec oculaire) — à ajouter aux troubles d'acuité	5 à 10 %

Taies de cornée, cataractes, altérations de la fonction visuelle, atrophie du globe/énucléation : voir barème AT — Ophtalmologie (6.1). Névrite optique (5 à 30 %) : voir la région Neurologie — rubrique 4.2.8, le taux étant fonction du degré d'altération de la fonction visuelle.

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).