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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Neurologie — Névrites, névrite optique, séquelles méningées, tumeurs

Annexe II — professionnel, maladie professionnelleAnnexe II, 4.2.8, 4.3, 4.5, 4.7 · identifiant mp:neurologie:2

⚖️ Article 1er de l'arrêté — ce barème n'est pas limitatif. « Lorsque le barème d'incapacité permanente professionnelle portant sur les maladies professionnelles ne comporte pas de référence à la lésion considérée, il est fait application du barème indicatif d'incapacité permanente professionnelle en matière d'accidents du travail. » Le barème des maladies professionnelles (annexe II) ne compte que 29 rubriques, contre 109 pour celui des accidents du travail (annexe I) : main et doigts, stomatologie, ORL détaillé, téguments, appareil urinaire, glandes endocrines n'y ont pas d'équivalent. Si votre lésion n'y figure pas, ce n'est pas qu'elle n'est pas indemnisable : le barème AT s'applique de plein droit. Consultez-le en changeant de barème ci-dessus.
Chemin officiel : Annexe II › 4. Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques › 4.2. Troubles neurologiques chroniques › 4.2.8. Névrite optique : 5 à 30 %

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

4.2.8. Névrite optique : 5 à 30 %

Le taux sera fonction du degré d'altération de la fonction visuelle et l'on utilisera le tableau général d'évaluation (cf. barème AT, 6.1.5).

4.3. Névrites - Polynévrites

L'évaluation des taux d'IPP pour les névrites et les polynévrites doit tenir compte de plusieurs facteurs :

- existence ou non de troubles moteurs ;

- existence ou non de troubles sensitifs, en particulier profonds ;

- existence ou non de troubles trophiques.

Il faudra considérer la gêne fonctionnelle entraînée par ces différents facteurs (barème AT 4.2.5).

Un cas particulier, la névrite trijéminale, exceptionnelle, qui entraîne plus souvent des troubles moteurs que des douleurs : 5 à 60 %.

4.4. Troubles psychiques - Troubles mentaux organiques

4.4.1. Aigus

Ces troubles peuvent comporter une confusion mentale de niveau variable ou un état délirant aigu.

Il s'agit, là encore, comme pour les troubles neurologiques aigus, d'états évolutifs pendant lesquels la consolidation n'est pas envisageable.

4.4.2. Chroniques

Etats dépressifs d'intensité variable :

- soit avec une asthénie persistante : 10 à 20 % ;

- soit à l'opposé, grande dépression mélancolique, anxiété pantophobique : 50 à 100 %.

Troubles du comportement d'intensité variable : 10 à 20 %.

4.5. Atteintes neuro-méningées

4.5.1. Séquelles de la méningite cérébro-spinale à méningocoques

4.5.1.1. La plus fréquente, constatée dans environ 5 % des cas, est la surdité (cf. barème AT 5.5.2).

4.5.1.2. Les autres sont relativement exceptionnelles, mais doivent être envisagées ;

4.5.1.2.1. Epilepsie : cf. barème MP, chapitre Troubles neurologiques chroniques ;

4.5.1.2.2. Déficit moteur focalisé : cf. barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5 ;

4.5.1.2.3. Troubles visuels, atrophie optique : cf. barème AT 6.1 ;

4.5.1.2.4. Déficit intellectuel, troubles mnésiques selon l'intensité des symptômes : 10 à 30 % ;

4.5.1.2.5. Hydrocéphalie avec déficit intellectuel, troubles de la statique : le taux sera évalué en fonction des résultats de la neurochirurgie.

4.5.2. Séquelles neuro-méningées de la brucellose

Elles sont essentiellement consécutives à des lésions méningées chroniques mais aussi à des localisations médullaires. Ces lésions entraînent des signes, soit médullaires, soit radiculaires (queue de cheval). Les séquelles vont donc s'exprimer sous forme, soit de déficit focalisé, soit de monoplégie, soit de paraplégie d'intensité variable, associées ou non à des troubles sensitifs et/ou sphinctériens. Les taux seront évalués par référence au barème AT 4.2.3, 4.2.4, 4.2.5.

4.6. Surdités professionnelles

Voir barème AT 5.5.2.

Acouphènes :

Voir barème AT 5.5.3.

4.7. Pathologie tumorale

Glioblastome : 100 %.

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Névrite optique (selon l'altération de la fonction visuelle)5 à 30 %
Névrite trijéminale (troubles moteurs plus souvent que douleurs)5 à 60 %
Séquelles de méningite — déficit intellectuel, troubles mnésiques (selon l'intensité)10 à 30 %
Pathologie tumorale — glioblastome100 %
Névrite optique : taux selon l'altération de la fonction visuelle (tableau d'acuité, voir AT 6.1). Surdités professionnelles : voir AT 5.5.2.
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).