Neurologie — Épilepsie, dysarthrie/aphasie, syndrome subjectif, sensibilité

Annexe II — professionnel, maladie professionnelleAnnexe II, 4.2.3, 4.2.4, 4.2.6, 4.2.7 · identifiant mp:neurologie:1

⚖️ Article 1er de l'arrêté — ce barème n'est pas limitatif. « Lorsque le barème d'incapacité permanente professionnelle portant sur les maladies professionnelles ne comporte pas de référence à la lésion considérée, il est fait application du barème indicatif d'incapacité permanente professionnelle en matière d'accidents du travail. » Le barème des maladies professionnelles (annexe II) ne compte que 29 rubriques, contre 109 pour celui des accidents du travail (annexe I) : main et doigts, stomatologie, ORL détaillé, téguments, appareil urinaire, glandes endocrines n'y ont pas d'équivalent. Si votre lésion n'y figure pas, ce n'est pas qu'elle n'est pas indemnisable : le barème AT s'applique de plein droit. Consultez-le en changeant de barème ci-dessus.

Chemin officiel : Annexe II › 4. Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques › 4.2. Troubles neurologiques chroniques › 4.2.3. Epilepsie

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

4.2.3. Epilepsie

Forme légère :

Bien contrôlée par le traitement, compatible avec une activité professionnelle : 10 à 20 %.

Forme moyenne :

Crises fréquentes malgré le traitement avec ou sans troubles du comportement, nécessité éventuelle d'un changement de poste de travail : 20 à 70 %.

Forme grave :

Non contrôlée par le traitement, nécessitant la surveillance du sujet et rendant impossible toute activité : 100 %.

4.2.4. Dysarthrie - Aphasie

Forme légère :

Trouble de l'élocution, réduction du flux verbal : 5 à 20 %.

Forme moyenne :

Troubles de la compréhension, expression perturbée plus ou moins intelligible : 20 à 80 %.

Forme grave :

Absence de communication avec autrui, expression impossible, troubles majeurs de la compréhension : 80 à 100 %.

4.2.5. Syndrome neurologique de type parkinsonien

Forme légère :

Troubles mineurs réagissant bien au traitement : 10 à 20 %.

Forme moyenne :

Entraînant une gêne appréciable : 20 à 50 %.

Forme grave : 50 à 100 %.

4.2.6. Syndrome associant

- des troubles de l'équilibre ;

de la vigilance ;

et de la mémoire ;

Et syndrome associant :

- des céphalées ;

- de l'asthénie ;

- des vertiges ;

- des nausées.

L'association de ces troubles divers entre dans le cadre du syndrome subjectif. Selon l'intensité et la pluralité des symptômes : 5 à 20 %.

4.2.7. Troubles prolongés de la sensibilité accompagnant des troubles angio-neurotiques

Selon l'intensité des symptômes.

Selon le côté atteint (dominant ou non) : 5 à 30 %.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Épilepsie — forme légère (bien contrôlée, activité compatible)	10 à 20 %
Épilepsie — forme moyenne (crises fréquentes malgré le traitement)	20 à 70 %
Épilepsie — forme grave (non contrôlée, activité impossible)	100 %
Dysarthrie / aphasie — forme légère	5 à 20 %
Dysarthrie / aphasie — forme moyenne	20 à 80 %
Dysarthrie / aphasie — forme grave (absence de communication)	80 à 100 %
Syndrome subjectif (équilibre, vigilance, mémoire, céphalées, asthénie, vertiges, nausées)	5 à 20 %
Troubles prolongés de la sensibilité (troubles angio-neurotiques), selon l'intensité et le côté	5 à 30 %

Les troubles prolongés de la sensibilité (4.2.7) sont à rapprocher de la rubrique 1.7.3 de la région Cœur / vaisseaux, « Troubles angio-neurotiques » (forme légère 5-20 %, forme évoluée 20-30 %). Le texte officiel n'énonce aucune règle de non-cumul entre ces deux rubriques ; le rapprochement est signalé pour éviter de coter deux fois la même séquelle — lecture du cabinet, à discuter avec le médecin-conseil, et non une interdiction posée par le barème.

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).