Rein / urinaire — Lésions vésicales (cystites, tumeurs)

Annexe II — professionnel, maladie professionnelleAnnexe II, 5.7 · identifiant mp:nephro-urologie:2

⚖️ Article 1er de l'arrêté — ce barème n'est pas limitatif. « Lorsque le barème d'incapacité permanente professionnelle portant sur les maladies professionnelles ne comporte pas de référence à la lésion considérée, il est fait application du barème indicatif d'incapacité permanente professionnelle en matière d'accidents du travail. » Le barème des maladies professionnelles (annexe II) ne compte que 29 rubriques, contre 109 pour celui des accidents du travail (annexe I) : main et doigts, stomatologie, ORL détaillé, téguments, appareil urinaire, glandes endocrines n'y ont pas d'équivalent. Si votre lésion n'y figure pas, ce n'est pas qu'elle n'est pas indemnisable : le barème AT s'applique de plein droit. Consultez-le en changeant de barème ci-dessus.

Chemin officiel : Annexe II › 5. Affections des reins et des voies urinaires › 5.7. Lésions vésicales

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

5.7. Lésions vésicales

5.7.1. Cystites

Suivant l'importance des douleurs et des troubles mictionnels : 10 à 30 %.

Cystites très évoluées nécessitant une dérivation des urines : jusqu'à 60 %.

5.7.2. Tumeurs

5.7.2.1. Tumeurs papillomateuses non dégénérées avec ou sans hématuries nécessitant une ou plusieurs résections et des contrôles endoscopiques itératifs :

- suivant l'importance des manifestations cliniques et les contraintes imposées par la surveillance : 10 à 50 %.

5.7.2.2. Tumeurs vésicales malignes :

Traitées par cystectomie totale et rétablissement de la continuité des voies urinaires par entéro-cystoplastie : suivant les séquelles (infection, troubles mictionnels, troubles sexuels) : 30 à 60 %.

Ayant nécessité un traitement chirurgical important avec dérivation des urines selon l'importance des séquelles et des troubles fonctionnels : 50 à 75 %.

Très étendue : jusqu'à 100 %.

Les séquelles des traitements chimiothérapiques ou radiques des tumeurs vésicales seront indemnisées pour leur propre compte suivant les atteintes des différents appareils.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Cystite (selon l'importance des douleurs et des troubles mictionnels)	10 à 30 %
Cystite très évoluée nécessitant une dérivation des urines	jusqu'à 60 %
Tumeur papillomateuse non dégénérée (résections et contrôles endoscopiques itératifs)	10 à 50 %
Tumeur vésicale maligne — cystectomie totale avec entéro-cystoplastie (selon les séquelles)	30 à 60 %
Tumeur vésicale maligne — traitement chirurgical avec dérivation des urines	50 à 75 %
Tumeur vésicale maligne très étendue	jusqu'à 100 %

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).