Peau (brûlures) — Rayonnements ionisants — affections dermatologiques

Annexe II — professionnel, maladie professionnelleAnnexe II, 9.3 · identifiant mp:cutane:1

⚖️ Article 1er de l'arrêté — ce barème n'est pas limitatif. « Lorsque le barème d'incapacité permanente professionnelle portant sur les maladies professionnelles ne comporte pas de référence à la lésion considérée, il est fait application du barème indicatif d'incapacité permanente professionnelle en matière d'accidents du travail. » Le barème des maladies professionnelles (annexe II) ne compte que 29 rubriques, contre 109 pour celui des accidents du travail (annexe I) : main et doigts, stomatologie, ORL détaillé, téguments, appareil urinaire, glandes endocrines n'y ont pas d'équivalent. Si votre lésion n'y figure pas, ce n'est pas qu'elle n'est pas indemnisable : le barème AT s'applique de plein droit. Consultez-le en changeant de barème ci-dessus.

Chemin officiel : Annexe II › 9. Affections provoquées par les rayonnements ionisants › 9.3. Affections dermatologiques

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

9.3. Affections dermatologiques

9.3.1. Radio-dermites aiguës

Après irradiation aiguë, localisée :

- dose inférieure à 8 grays : érythème réversible : généralement guérison ;

- dose inférieure à 20 grays : érythème, œdème, phlyctènes, parfois ulcération : 5 à 10 % ;

- dose supérieure à 25 grays : nécrose tissulaire possible selon étendue, profondeur, résultats thérapeutiques : 10 à 30 %.

En cas de brûlures radiologiques et thermiques associées, la brûlure thermique est d'apparition immédiate et alors qu'elle régresse, la brûlure radiologique se manifeste cliniquement et son évolution est généralement extensive, caractère qui conditionnera la date de consolidation.

9.3.2. Radio-dermites chroniques

Latence ++- après irradiations localisées répétées.

Effacement des empreintes digitales, peau sèche ou amaincie, hyperkératose, atteintes unguéales (stries, pachyonyxis), dépilation, ulcérations atones : 10 à 40 %.

Cancérisation : transformation en épithélioma spino-cellulaire (doses répétées supérieures à 10 grays) : 40 à 70 %.

Séquelles sensitivo-motrices associées (IPP à évaluer globalement prenant en compte cet élément de majoration) : voir barème AT 4.2.4.

9.3.3. Radio-épithélite aiguë des muqueuses

Généralement bucco-pharyngée (dose 4 à 8 grays) :

Sans ulcération : guérison ;

Avec ulcération : 5 à 10 %.

9.3.4. Radio-lésions chroniques des muqueuses : 10 à 40 %.

Eléments de majoration possibles, en fonction de la gêne :

Dyspnée : voir barème MP, Maladies d'origine respiratoire 6 ;

Dysphagie : voir barème AT 8.2 ;

Troubles de l'olfaction : voir barème AT 5.1.4.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Radio-dermite aiguë — dose < 20 grays (érythème, œdème, phlyctènes, parfois ulcération)	5 à 10 %
Radio-dermite aiguë — dose > 25 grays (nécrose tissulaire possible, selon étendue/profondeur)	10 à 30 %
Radio-dermite chronique (peau sèche, hyperkératose, atteintes unguéales, ulcérations atones)	10 à 40 %
Radio-dermite — cancérisation (épithélioma spino-cellulaire)	40 à 70 %
Radio-épithélite aiguë des muqueuses (bucco-pharyngée), avec ulcération	5 à 10 %
Radio-lésions chroniques des muqueuses	10 à 40 %

Séquelles sensitivo-motrices associées : voir barème AT 4.2.4. Radio-lésions chroniques des muqueuses : trois majorations possibles. « Eléments de majoration possibles, en fonction de la gêne : Dyspnée : voir barème MP, Maladies d'origine respiratoire 6 ; Dysphagie : voir barème AT 8.2 ; Troubles de l'olfaction : voir barème AT 5.1.4. » L'irradié dysphagique peut donc réclamer, en sus, le 8.2 du barème AT — jusqu'à 80 % pour une sténose œsophagienne.

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).