Coude — Affections rhumatismales (MP)

Annexe II — professionnel, maladie professionnelleAnnexe II, 8.3.5 et 8.3.6 · identifiant mp:coude:0

⚖️ Article 1er de l'arrêté — ce barème n'est pas limitatif. « Lorsque le barème d'incapacité permanente professionnelle portant sur les maladies professionnelles ne comporte pas de référence à la lésion considérée, il est fait application du barème indicatif d'incapacité permanente professionnelle en matière d'accidents du travail. » Le barème des maladies professionnelles (annexe II) ne compte que 29 rubriques, contre 109 pour celui des accidents du travail (annexe I) : main et doigts, stomatologie, ORL détaillé, téguments, appareil urinaire, glandes endocrines n'y ont pas d'équivalent. Si votre lésion n'y figure pas, ce n'est pas qu'elle n'est pas indemnisable : le barème AT s'applique de plein droit. Consultez-le en changeant de barème ci-dessus.

Chemin officiel : Annexe II › 8. Affections rhumatismales › 8.3. A titre d'exemple, on peut retenir quelques situations caractéristiques › 8.3.5. Affectations professionnelles péri-articulaires

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

8.3.5. Affectations professionnelles péri-articulaires

Epicondylite récidivante : 5 à 10 %.

8.3.6. Affections provoquées par les vibrations et les chocs

Ostéonécrose du scaphoïde selon l'importance des douleurs et de la limitation des mouvements du poignet : 5 à 30 %.

Arthrose hyperostosante du coude s'accompagnant éventuellement de chondromatose selon l'importance des douleurs et l'enraidissement : 15 à 25 %.

⚠️ Écart par rapport au barème officiel.
Ces cinq lignes ne sont pas propres à cette articulation. Texte officiel (Annexe II, 8.2) : « Au terme de son analyse, en tenant compte du taux de base et éventuellement des majorations spécifiques, le médecin portera un jugement global sur le retentissement des séquelles de la maladie sur la capacité de travail du patient et fixera le taux d'IPP en fonction de son importance pour laquelle on peut proposer l'échelle suivante : - retentissement léger : 0 à 5 % ; - retentissement modéré : 5 à 15 % ; - retentissement moyen : 15 à 30 % ; - retentissement important : 30 à 60 % ; - retentissement très important : 60 à 90 %. » Ce qu'affiche le simulateur : cette échelle de synthèse est reproduite en lignes sélectionnables dans chaque groupe rhumatismal, pour qu'elle soit utilisable et pas seulement lisible. Motif : le barème la présente comme le jugement global final, posé après examen du taux de base et des majorations du 8.1. Elle ne s'additionne donc pas aux lignes ci-dessus : elle en constitue la synthèse. À n'utiliser qu'une seule fois, et jamais en cumul avec les autres lignes du même groupe.

Cotation retenue par le simulateur

Majorations spécifiques à la morbidité rhumatismale (Annexe II, 8.1) : le taux de base peut être majoré selon six indicateurs officiels — 8.1.1 existence de poussées congestives au cours des processus dégénératifs ostéo-articulaires ; 8.1.2 persistance d'une évolutivité rhumatismale, objectivée par des poussées inflammatoires et confirmée par les tests biologiques (VS, C réactive protéine) ; 8.1.3 existence de crises douloureuses, la douleur pouvant justifier en soi une indemnisation lorsque les crises sont intenses ou évoluent sur un mode permanent ; 8.1.4 atteinte des tissus (ostéoporose, ostéomalacie, hyperostose, ostéonécroses ; algodystrophies indemnisées par référence au barème AT 4.2.6) ; 8.1.5 atteintes viscérales associées, estimées par référence aux chapitres correspondants du barème ; 8.1.6 atteinte de l'état général (asthénie, amaigrissement récent). Le médecin évaluateur tient compte en outre de la topographie des lésions (atteintes axiales rachidiennes — cervicales, dorsales, lombaires — ou atteintes périphériques des membres).

Séquelle	Taux
Affections péri-articulaires — épicondylite récidivante ⚠	5 à 10 %
Vibrations et chocs — arthrose hyperostosante du coude (éventuelle chondromatose ; selon douleurs et enraidissement)	15 à 25 %
Retentissement global de la maladie rhumatismale sur la capacité de travail — léger	0 à 5 %
Retentissement global de la maladie rhumatismale sur la capacité de travail — modéré	5 à 15 %
Retentissement global de la maladie rhumatismale sur la capacité de travail — moyen	15 à 30 %
Retentissement global de la maladie rhumatismale sur la capacité de travail — important	30 à 60 %
Retentissement global de la maladie rhumatismale sur la capacité de travail — très important	60 à 90 %

⚠️ Affections péri-articulaires — épicondylite récidivante
Coquille du Journal officiel : le titre officiel de la rubrique 8.3.5 est « Affectations professionnelles péri-articulaires ». Le simulateur affiche la graphie correcte « Affections péri-articulaires » ; outre cette orthographe manifestement fautive, le libellé abrège « Affectations professionnelles péri-articulaires » en « Affections péri-articulaires » — l'adjectif est retranché, sans effet sur le champ de la rubrique puisque tout le barème est professionnel, la fourchette officielle de 5 à 10 % (épicondylite récidivante) étant reprise sans modification.

Retentissement global (échelle générale MP 8.2) : léger 0-5 % ; modéré 5-15 % ; moyen 15-30 % ; important 30-60 % ; très important 60-90 %. Algodystrophies : voir barème AT 4.2.6.

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).