Cœur / vaisseaux — Atteintes vasculaires périphériques

Annexe II — professionnel, maladie professionnelleAnnexe II, 1.7 · identifiant mp:cardiovasculaire:2

⚖️ Article 1er de l'arrêté — ce barème n'est pas limitatif. « Lorsque le barème d'incapacité permanente professionnelle portant sur les maladies professionnelles ne comporte pas de référence à la lésion considérée, il est fait application du barème indicatif d'incapacité permanente professionnelle en matière d'accidents du travail. » Le barème des maladies professionnelles (annexe II) ne compte que 29 rubriques, contre 109 pour celui des accidents du travail (annexe I) : main et doigts, stomatologie, ORL détaillé, téguments, appareil urinaire, glandes endocrines n'y ont pas d'équivalent. Si votre lésion n'y figure pas, ce n'est pas qu'elle n'est pas indemnisable : le barème AT s'applique de plein droit. Consultez-le en changeant de barème ci-dessus.

Chemin officiel : Annexe II › 1. Affections cardio-vasculaires › 1.7. Atteintes vasculaires périphériques

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

1.7. Atteintes vasculaires périphériques

1.7.1. Artéritiques

Forme légère : 5-20 %.

Caractérisée par un des tableaux cliniques suivants :

- disparition d'un pouls distal avec sténose incomplète au Doppler chez un sujet asymptomatique ;

- claudication intermittente à la marche rapide et prolongée.

Forme moyenne : 20-60 %.

Associant :

- claudication intermittente à la marche normale avec pression à la cheville > 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa) ;

- troubles trophiques peu marqués ;

- traitement continu.

Forme grave : 60-100 %.

Associant :

- artériopathie chronique avec douleur de décubitus ;

- troubles trophiques marqués ;

- marche impossible ou extrêmement pénible avec douleurs violentes ;

- pression à la cheville < 50 mm de mercure (ou 6,66 kPa).

Evaluer par ailleurs les séquelles liées à une amputation par gangrène selon barème AT.

1.7.2. Phlébitiques

Forme légère : 5-10 %.

Associant :

- œdème modéré ;

- simple lourdeur et fatigabilité modérée.

Forme moyenne : 10-30 %.

Caractérisée par :

- œdème important ;

et/ou

- troubles trophiques marqués.

Forme grave : 30-50 %.

Caractérisée par :

- troubles trophiques très importants ;

et/ou

- œdème très important avec fatigabilité marquée.

1.7.3. Troubles angio-neurotiques

Forme légère : 5-20 %.

- on tiendra compte de la gène fonctionnelle et du résultat des épreuves fonctionnelles.

Forme évoluée : 20-30 %.

- existence de sphacèle,

et/ou

- troubles trophiques.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Artéritiques — forme légère	5 à 20 %
Artéritiques — forme moyenne	20 à 60 %
Artéritiques — forme grave	60 à 100 %
Phlébitiques — forme légère	5 à 10 %
Phlébitiques — forme moyenne	10 à 30 %
Phlébitiques — forme grave	30 à 50 %
Troubles angio-neurotiques — forme légère	5 à 20 %
Troubles angio-neurotiques — forme évoluée (sphacèle et/ou troubles trophiques)	20 à 30 %

Les troubles angio-neurotiques (1.7.3) sont à rapprocher de la rubrique 4.2.7 de la région Neurologie, « Troubles prolongés de la sensibilité accompagnant des troubles angio-neurotiques » (5 à 30 %). Le texte officiel n'énonce aucune règle de non-cumul entre ces deux rubriques ; le rapprochement est signalé pour éviter de coter deux fois la même séquelle — lecture du cabinet, à discuter avec le médecin-conseil, et non une interdiction posée par le barème.

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).