Stomatologie — Atteintes neurologiques motrices — paralysie faciale

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Stomatologie, E (atteintes neurologiques motrices ; voir également le chapitre ORL) · identifiant fonctionnel:stomatologie:4

Chemin officiel : IV. - STOMATOLOGIE › E. - Atteintes neurologiques motrices (voir également le chapitre ORL)

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

- unilatérale	5 à 15 %
- bilatérale	15 à 25 %

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Paralysie faciale (ne comprenant pas les complications ophtalmologiques), unilatérale	5 à 15 %
Paralysie faciale (ne comprenant pas les complications ophtalmologiques), bilatérale	15 à 25 %

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).