Appareil respiratoire — Asthme, séquelles pariétales et tumorales

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Respiratoire, II-IV · identifiant fonctionnel:respiratoire:1

Chemin officiel : VIII. - APPAREIL RESPIRATOIRE › II. - Asthme

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

II. - Asthme L'asthme peut entraîner un handicap, alors que la fonction respiratoire inter-critique reste normale. Il s'agit d'asthme intermittent : Ne nécessitant pas de traitement de fond : jusqu'à 5 %. Nécessitant un traitement de fond : 5 à 10 %. En cas d'anomalie permanente des EFR, on se reportera à l'évaluation de l'insuffisance respiratoire. III. - Séquelles pariétales Séquelles douloureuses persistantes de thoracotomie : jusqu'à 5 %. IV. - Pathologies tumorales (cancer broncho-pulmonaire, mésothéliome...) Les séquelles seront appréciées en fonction de l'insuffisance respiratoire résiduelle, de l'acte chirurgical éventuel (thoracoscopie, pleurectomie, exérèses segmentaire lobaire ou d'un poumon) et en tenant compte de l'existence de douleurs thoraciques invalidantes et des symptômes attachés à l'étiologie. Taux indicatif : 15 à 60 %.

Cotation retenue par le simulateur

« L'asthme peut entraîner un handicap, alors que la fonction respiratoire inter-critique reste normale. Il s'agit d'asthme intermittent. »

Séquelle	Taux
Asthme intermittent ne nécessitant pas de traitement de fond	jusqu'à 5 %
Asthme intermittent nécessitant un traitement de fond	5 à 10 %
Séquelles douloureuses persistantes de thoracotomie	jusqu'à 5 %
Pathologies tumorales (cancer broncho-pulmonaire, mésothéliome…) — taux indicatif selon l'insuffisance respiratoire résiduelle, le geste chirurgical et les douleurs	15 à 60 %

Renvoi officiel : « En cas d'anomalie permanente des EFR, on se reportera à l'évaluation de l'insuffisance respiratoire. » (échelle 2 à 50 % et plus, groupe ci-dessus).

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).