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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Appareil respiratoire — Insuffisance respiratoire chronique

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Respiratoire, I · identifiant fonctionnel:respiratoire:0

Chemin officiel : VIII. - APPAREIL RESPIRATOIRE › I. - Insuffisance respiratoire chronique

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

I. - Insuffisance respiratoire chronique L'évaluation devra toujours tenir compte de l'état préexistant de la fonction respiratoire. En cas de discordance entre les plaintes respiratoires et les paramètres fonctionnels de repos normaux, un test de marche de 6 minutes peut être effectué et/ou une épreuve d'effort (avec VO2 max) en l'absence de contre-indication. Dyspnée pour des efforts importants avec altération mineure d'une des épreuves fonctionnelles : 2 à 5 %. Dyspnée à la montée d'un étage, à la marche rapide ou en légère pente avec : - soit CV ou CPT entre 70 et 80 % ; - soit VEMS entre 70 et 80 % ; - soit TLCO/VA entre 60 et 70 % : 5 à 15 %. Dyspnée à la marche normale à plat avec : - soit CV ou CPT entre 60 et 70 % ; - soit VEMS entre 60 et 70 % ; - soit TLCO/VA inférieur à 60 % : 15 à 30 %. Dyspnée à la marche sur terrain plat à son propre rythme avec : - soit CV ou CPT entre 50 et 60 % ; - soit VEMS entre 40 et 60 % ; - soit hypoxémie de repos (Pa O2) entre 60 et 70 mm Hg : 30 à 50 %. Dyspnée au moindre effort (déshabillage) avec : - soit CV ou CPT inférieure à 50 % ; - soit VEMS inférieur à 40 % ; - soit hypoxémie inférieure à 60 mm Hg associée ou non à un trouble de la capnie (Pa CO2), avec éventuelle contrainte d'une oxygénothérapie de longue durée ( 16 h/jour) ou d'une trachéotomie ou d'une assistance ventilatoire intermittente : 50 % et plus.

Cotation retenue par le simulateur

Selon le niveau de dyspnée et les épreuves fonctionnelles respiratoires.

SéquelleTaux
Dyspnée pour des efforts importants, avec altération mineure d'une épreuve fonctionnelle2 à 5 %
Dyspnée à la montée d'un étage, marche rapide ou légère pente (CV/CPT 70-80 %, ou VEMS 70-80 %, ou TLCO/VA 60-70 %)5 à 15 %
Dyspnée à la marche normale à plat (CV/CPT 60-70 %, ou VEMS 60-70 %, ou TLCO/VA < 60 %)15 à 30 %
Dyspnée à la marche à plat à son propre rythme (CV/CPT 50-60 %, ou VEMS 40-60 %, ou hypoxémie de repos 60-70 mm Hg)30 à 50 %
Dyspnée au moindre effort, déshabillage (CV/CPT < 50 %, ou VEMS < 40 %, ou hypoxémie < 60 mm Hg ; éventuelle O₂ longue durée, trachéotomie ou ventilation)50 % et plus
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).