Rachis cervical (cou) — Rachis cervical — sans complication neurologique

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Rachis cervical · identifiant fonctionnel:rachis-cervical:0

Chemin officiel : VI. - APPAREIL LOCOMOTEUR › TROISIÈME PARTIE : RACHIS › I. - Rachis cervical

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

I. - Rachis cervical A. - Sans complication neurologique Plusieurs éventualités peuvent schématiquement être distinguées : Sans lésion osseuse ou disco-ligamentaire initiale documentée ; Douleurs intermittentes déclenchées par des causes précises, toujours les mêmes, nécessitant à la demande la prise de médicaments antalgiques et/ou anti-inflammatoires, avec diminution minime de l'amplitude des mouvements actifs : jusqu'à 3 % ; Avec lésions osseuses ou disco-ligamentaires initiales documentées ; Douleurs fréquentes avec limitation cliniquement objectivable de l'amplitude des mouvements, contrainte thérapeutique réelle mais intermittente : 3 à 10 % ; Douleurs très fréquentes avec gêne fonctionnelle permanente requérant des précautions lors de tous mouvements, sensations vertigineuses fréquentes et céphalées postérieures associées, raideur importante de la nuque : 10 à 15 %. B - Avec complications neurologiques ou vasculaires Les séquelles étant essentiellement neurologiques, se reporter au chapitre concerné.

Cotation retenue par le simulateur

Le taux dépend de la fréquence des douleurs, de la limitation des mouvements et de l'existence de lésions osseuses/disco-ligamentaires documentées.

Séquelle	Taux
Sans lésion osseuse ou disco-ligamentaire initiale documentée — Douleurs intermittentes déclenchées par des causes précises, toujours les mêmes, nécessitant à la demande la prise de médicaments antalgiques et/ou anti-inflammatoires, avec diminution minime de l'amplitude des mouvements actifs	jusqu'à 3 %
Avec lésions osseuses ou disco-ligamentaires initiales documentées — Douleurs fréquentes avec limitation cliniquement objectivable de l'amplitude des mouvements, contrainte thérapeutique réelle mais intermittente	3 à 10 %
Avec lésions osseuses ou disco-ligamentaires initiales documentées — Douleurs très fréquentes avec gêne fonctionnelle permanente requérant des précautions lors de tous mouvements, sensations vertigineuses fréquentes et céphalées postérieures associées, raideur importante de la nuque	10 à 15 %

Avec complications neurologiques ou vasculaires : les séquelles étant essentiellement neurologiques, se reporter au chapitre Neurologie.

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).