Pied — Séquelles du pied

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III, VI — F. Pied · identifiant fonctionnel:pied:0

Chemin officiel : VI. - APPAREIL LOCOMOTEUR › DEUXIÈME PARTIE : LOCOMOTION › II. - Séquelles articulaires › F. - Pied

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

F. - Pied Compte tenu de la complexité anatomique de la région et de la difficulté à analyser les différents segments fonctionnels, l'expert devra procéder à une évaluation globale en fonction des taux ci-dessous en tenant compte également de la douleur, de la stabilité du pied, des troubles circulatoires et trophiques, de la nécessité d'utiliser une ou deux cannes, des troubles des empreintes plantaires à l'appui. Hallux rigidus post-traumatique : 4 %. Modifications des appuis plantaires : - avec hyperkératose et déformations des orteils : 3 à 10 % ; - sans hyperkératose : 3 %. Ankylose de la sous-talienne et de la médio-tarsienne en bonne position : 10 à 15 %. Arthrodèse de la sous-talienne en bonne position : 8 à 10 %. Articulation tarso-métatartienne (Lisfranc) : - ankylose : 8 à 15 % ; - arthrodèse : 8 à 12 %. Laxité du cou-de-pied : - séquelle d'« entorse » bénigne : 0 à 3 % ; - laxité chronique post-traumatique de la cheville (documentée) : 3 à 6 %.

⚠️ Écart par rapport au barème officiel.
Le Journal officiel écrit « Articulation tarso-métatartienne (Lisfranc) » là où l'usage médical est « tarso-métatarsienne ». Le simulateur reproduit la graphie fautive à l'identique (deux entrées), car la règle du site est de reproduire fidèlement le texte officiel sans le corriger.

Cotation retenue par le simulateur

Hallux rigidus, troubles des appuis, ankylose/arthrodèse du tarse, Lisfranc, laxité du cou-de-pied.

Séquelle	Taux
Hallux rigidus post-traumatique	4 %
Modifications des appuis plantaires, avec hyperkératose et déformations des orteils	3 à 10 %
Modifications des appuis plantaires, sans hyperkératose	3 %
Ankylose de la sous-talienne et de la médio-tarsienne en bonne position	10 à 15 %
Arthrodèse de la sous-talienne en bonne position	8 à 10 %
Articulation tarso-métatartienne (Lisfranc), ankylose	8 à 15 %
Articulation tarso-métatartienne (Lisfranc), arthrodèse	8 à 12 %
Laxité du cou-de-pied, séquelle d'« entorse » bénigne	0 à 3 %
Laxité du cou-de-pied, laxité chronique post-traumatique de la cheville (documentée)	3 à 6 %

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).