Neurologie — Épilepsie (avec troubles de conscience)

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Neurologie, VI-A (épilepsies avec troubles de conscience) · identifiant fonctionnel:neurologie:9

Chemin officiel : I. - NEUROLOGIE › VI. - Epilepsie › A. - Epilepsies avec troubles de conscience

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

Epilepsies biens maîtrisées par un traitement bien toléré :	10 à 15 %
Epilepsies difficilement contrôlées, crises fréquentes (plusieurs par mois), effets secondaires des traitements :	15 à 35 %

⚠️ Écart par rapport au barème officiel.
Le Journal officiel écrit « Epilepsies biens maîtrisées par un traitement bien toléré » (accord fautif « biens »). Le simulateur reproduit cette graphie à l'identique, car la règle du site est de reproduire fidèlement le texte officiel sans le corriger.

Cotation retenue par le simulateur

Épilepsies généralisées et épilepsies partielles complexes. Selon le contrôle des crises et la tolérance du traitement.

Séquelle	Taux
Epilepsies biens maîtrisées par un traitement bien toléré :	10 à 15 %
Epilepsies difficilement contrôlées, crises fréquentes (plusieurs par mois), effets secondaires des traitements :	15 à 35 %

Conditions officielles d'évaluation : « On ne peut proposer un taux d'incapacité sans preuve de la réalité du traumatisme cranio-encéphalique et de la réalité des crises. Dans ces cas, un recul de plusieurs années (4 ans au minimum) est indispensable, afin de prendre en compte l'évolution spontanée des troubles et l'adaptation au traitement. Les anomalies isolées de l'EEG, en l'absence de crises avérées, ne permettent pas de poser le diagnostic d'épilepsie post-traumatique. »

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).