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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Neurologie — Déficits cognitifs — atteinte isolée (langage, mémoire)

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Neurologie, II-B · identifiant fonctionnel:neurologie:3

Chemin officiel : I. - NEUROLOGIE › II. - Déficits cognitifs › B. - Atteinte isolée de certaines fonctions cognitives

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

Langage :
- aphasie majeure avec jargonophasie, alexie, troubles de la compréhension.70 %
- forme mineure: troubles de la dénomination et de la répétition, paraphasie. - compréhension conservée.10 à 30 %
Mémoire :
- altération massive, syndrome de Korsakoff complet.60 %
- altération modérée à grave: oublis fréquents, gênants dans la vie courante, fausses reconnaissances, éventuellement fabulations.15 à 60 %
- altération légère: difficultés d'apprentissage, nécessité d'aide-mémoire dans la vie courante, troubles de l'évocation.10 à 15 %
Perte totale ou partielle des connaissances didactiques :
les taux correspondants seront appréciés selon la même échelle que les troubles de la mémoire.

Cotation retenue par le simulateur

Aphasie, troubles de la mémoire (les connaissances didactiques s'apprécient sur la même échelle que la mémoire).

SéquelleTaux
Langage, aphasie majeure avec jargonophasie, alexie, troubles de la compréhension.70 %
Langage, forme mineure: troubles de la dénomination et de la répétition, paraphasie. - compréhension conservée.10 à 30 %
Mémoire, altération massive, syndrome de Korsakoff complet.60 %
Mémoire, altération modérée à grave: oublis fréquents, gênants dans la vie courante, fausses reconnaissances, éventuellement fabulations.15 à 60 %
Mémoire, altération légère: difficultés d'apprentissage, nécessité d'aide-mémoire dans la vie courante, troubles de l'évocation.10 à 15 %
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).