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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Neurologie — Déficits cognitifs — syndrome frontal vrai

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Neurologie, II-A · identifiant fonctionnel:neurologie:2

Chemin officiel : I. - NEUROLOGIE › II. - Déficits cognitifs › A. - Syndrome frontal vrai

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

Forme majeure avec apragmatisme et perte de l'autonomie.60 à 85 %
Forme sévère avec altération des conduites instinctives, perte de l'initiative, troubles de l'humeur, insertions sociale et familiale précaires.30 à 60 %
Forme mineure avec distractibilité, lenteur, difficultés de mémorisation et d'élaboration des stratégies complexes ; autonomie totale.10 à 30 %

Cotation retenue par le simulateur

Selon la gravité (apragmatisme, altération des conduites, forme mineure).

SéquelleTaux
Forme majeure avec apragmatisme et perte de l'autonomie.60 à 85 %
Forme sévère avec altération des conduites instinctives, perte de l'initiative, troubles de l'humeur, insertions sociale et familiale précaires.30 à 60 %
Forme mineure avec distractibilité, lenteur, difficultés de mémorisation et d'élaboration des stratégies complexes ; autonomie totale.10 à 30 %
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).