Neurologie — Épilepsies sans troubles de conscience

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Neurologie, VI-B (épilepsies sans troubles de conscience) · identifiant fonctionnel:neurologie:12

Chemin officiel : I. - NEUROLOGIE › VI. - Epilepsie › B. - Epilepsies sans troubles de conscience

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

B. - Epilepsies sans troubles de conscience Epilepsies partielles simples dûment authentifiées selon le type et la fréquence des crises et selon les effets secondaires des traitements : 10 à 30 %.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Epilepsies partielles simples dûment authentifiées selon le type et la fréquence des crises et selon les effets secondaires des traitements	10 à 30 %

Mêmes conditions officielles d'évaluation que pour les épilepsies avec troubles de conscience : preuve de la réalité du traumatisme cranio-encéphalique et des crises, recul de 4 ans au minimum ; les anomalies isolées de l'EEG, en l'absence de crises avérées, ne permettent pas de poser le diagnostic d'épilepsie post-traumatique.

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).