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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Neurologie — Troubles cognitifs mineurs

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Neurologie, II-C (troubles cognitifs mineurs) · identifiant fonctionnel:neurologie:10

Chemin officiel : I. - NEUROLOGIE › II. - Déficits cognitifs › C. - Troubles cognitifs mineurs

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

C. - Troubles cognitifs mineurs En l'absence de syndrome frontal vrai ou d'atteinte isolée d'une fonction cognitive, certains traumatismes crâniens, plus ou moins graves, peuvent laisser subsister un syndrome associant : labilité de l'attention, lenteur idéatoire, difficultés de mémorisation, fatigabilité intellectuelle, intolérance au bruit, instabilité de l'humeur, persistant au-delà de 2 ans : 5 à 15 %.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelles cognitives « mineures » mais persistantes après traumatisme crânien, en l'absence de syndrome frontal vrai ou d'atteinte isolée d'une fonction cognitive.

SéquelleTaux
En l'absence de syndrome frontal vrai ou d'atteinte isolée d'une fonction cognitive, certains traumatismes crâniens, plus ou moins graves, peuvent laisser subsister un syndrome associant : labilité de l'attention, lenteur idéatoire, difficultés de mémorisation, fatigabilité intellectuelle, intolérance au bruit, instabilité de l'humeur, persistant au-delà de 2 ans5 à 15 %
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).