Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026
Neurologie — Troubles cognitifs mineurs
Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Neurologie, II-C (troubles cognitifs mineurs) · identifiant fonctionnel:neurologie:10
Chemin officiel : I. - NEUROLOGIE › II. - Déficits cognitifs › C. - Troubles cognitifs mineurs
Texte officiel de l'arrêté — à citer
Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.
C. - Troubles cognitifs mineurs
En l'absence de syndrome frontal vrai ou d'atteinte isolée d'une fonction cognitive, certains traumatismes crâniens, plus ou moins graves, peuvent laisser subsister un syndrome associant : labilité de l'attention, lenteur idéatoire, difficultés de mémorisation, fatigabilité intellectuelle, intolérance au bruit, instabilité de l'humeur, persistant au-delà de 2 ans : 5 à 15 %.
Cotation retenue par le simulateur
Séquelles cognitives « mineures » mais persistantes après traumatisme crânien, en l'absence de syndrome frontal vrai ou d'atteinte isolée d'une fonction cognitive.
Séquelle
Taux
En l'absence de syndrome frontal vrai ou d'atteinte isolée d'une fonction cognitive, certains traumatismes crâniens, plus ou moins graves, peuvent laisser subsister un syndrome associant : labilité de l'attention, lenteur idéatoire, difficultés de mémorisation, fatigabilité intellectuelle, intolérance au bruit, instabilité de l'humeur, persistant au-delà de 2 ans
5 à 15 %
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(Légifrance).