Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Neurologie, I-B · identifiant fonctionnel:neurologie:1
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| Quadriplégie complète. | Non inférieur à 95 % |
| Quadriplégie incomplète : l'évaluation du taux se fera par comparaison avec des déficits similaires et en fonction du degré d'autonomie. | |
| Hémiplégie majeure : station debout impossible, membre supérieur inutilisable, déficit cognitif important (dont aphasie). | 90 % |
| Hémiplégie spastique : marche possible avec cannes, membre supérieur inutilisable, selon l'importance du déficit cognitif et selon l'hémisphère dominant. | Dominant |
| 70 % | |
| Non dominant | |
| 60 % | |
| Hémiplégie spastique : marche possible sans cannes, membre supérieur utilisable avec maladresse, selon l'importance du déficit cognitif et selon l'hémisphère dominant. | Dominant |
| 60 % | |
| Non dominant | |
| 45 % | |
| Monoplégies :le taux dépend du retentissement sur la fonction de préhension ou sur la fonction de locomotion (se reporter au chapitre Appareil locomoteur ). | |
| Syndrome cérébelleux majeur : atteinte bilatérale, marche quasi-impossible, préhension inefficace, importante dysarthrie. | 80 % à 85 % |
| Syndrome cérébelleux incomplet : atteinte unilatérale, sans répercussion sur la locomotion, préhension maladroite du côté atteint, dysarthrie absente ou discrète, selon côté dominant. | 10 % à 25 % |
| Troubles du mouvement, du tonus, de l'attitude (tremblements, dyskinésies, dystonie), isolés ou au premier plan, en fonction des perturbations fonctionnelles. | 5 % à 30 % |
| Déficits sensitifs isolés, à l'origine d'un déficit fonctionnel (gêne à la marche par atteinte cordonale postérieure, gêne à la préhension par atteinte des différentes sensibilités) ; selon l'importance. | 10 % à 30 % |
Quadriplégie, hémiplégie, syndromes cérébelleux, troubles du mouvement, déficits sensitifs.
| Séquelle | Taux |
|---|---|
| Quadriplégie complète | non inférieur à 95 % |
| Quadriplégie incomplète (évaluation par comparaison avec des déficits similaires, selon le degré d'autonomie) | Pas de taux fixé par le barème — à évaluer au cas par cas |
| Hémiplégie majeure : station debout impossible, membre supérieur inutilisable, déficit cognitif important (dont aphasie) | 90 % |
| Hémiplégie spastique : marche possible avec cannes, membre supérieur inutilisable (hémisphère dominant) | 70 % |
| Hémiplégie spastique : marche possible avec cannes, membre supérieur inutilisable (hémisphère non dominant) | 60 % |
| Hémiplégie spastique : marche possible sans cannes, membre supérieur utilisable avec maladresse (hémisphère dominant) | 60 % |
| Hémiplégie spastique : marche possible sans cannes, membre supérieur utilisable avec maladresse (hémisphère non dominant) | 45 % |
| Monoplégies (taux selon le retentissement sur la préhension ou la locomotion — voir Appareil locomoteur) | Pas de taux fixé par le barème — à évaluer au cas par cas |
| Syndrome cérébelleux majeur : atteinte bilatérale, marche quasi-impossible, préhension inefficace, importante dysarthrie | 80 à 85 % |
| Syndrome cérébelleux incomplet : atteinte unilatérale, sans répercussion sur la locomotion, préhension maladroite du côté atteint (selon côté dominant) | 10 à 25 % |
| Troubles du mouvement, du tonus, de l'attitude (tremblements, dyskinésies, dystonie), selon les perturbations fonctionnelles | 5 à 30 % |
| Déficits sensitifs isolés à l'origine d'un déficit fonctionnel (marche, préhension), selon l'importance | 10 à 30 % |