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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Membre supérieur — atteintes nerveuses — Paralysies nerveuses du membre supérieur

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III, VI-IV — Déficits sensitivo-moteurs (membre supérieur) · identifiant fonctionnel:membre-superieur:0

Chemin officiel : VI. - APPAREIL LOCOMOTEUR › PREMIÈRE PARTIE : PRÉHENSION › IV. - Déficits sensitivo-moteurs

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

DominantNon dominant
Paralysie totale d'un membre supérieur par lésion majeure du plexus brachial y compris atteinte des stabilisateurs de l'omoplate :60 %50 %
Syndrome radiculaire supérieur : concerne les racines C5, C6. Il en résulte une paralysie du deltoïde (abduction, élévation du bras), du biceps brachial, du brachial antérieur et du brachio-radial (flexion et supination de l'avant-bras) et un déficit sensitif de l'épaule, de la face externe de l'avant-bras et du pouce25 %15 %
Syndrome radiculaire moyen : intéresse la racine C7. Il en résulte une paralysie des extenseurs du coude (triceps brachial), du poignet et des doigts (extenseurs commun est propre). Le déficit sensitif est localisé à la face postérieure du bras et de l'avant-bras, à la face dorsale de la main et du médius30 %20 %
Syndrome radiculaire inférieure : concerne les racines C8, Th1. Il en résulte une atteinte des muscles de la main (de type médio-ulnaire), et un déficit sensitif de la face médiale du bras et de l'avant-bras, ainsi que du bord ulnaire de la main et des deux derniers doigts45 %35 %
Syndrome radiculaire inférieur : concerne les racines C8, Th1. Il en résulte une atteinte des muscles de la main (de type médio-ulnaire) et un déficit sensitif de la face médiale du bras et de l'avant-bras ainsi que du bord ulnaire de la main et des deux derniers doigts45 %35 %
Paralysie du nerf radial :
- au-dessus de la branche tricipitale (avec perte de l'extension du coude)40 %30 %
- au-dessous de la branche tricipitale30 %20 %
- après transplantation tendineuse ; en fonction du résultat15 à 20 %10 à 15 %
Paralysie du nerf ulnaire20 %15 %
Paralysie du nerf médian
- au bras ;35 %25 %
- au poignet25 %15 %
Paralysie médio-ulnaire40 à 45 %30 à 35 %
Paralysie du nerf circonflexe15 %10 %
Paralysie du nerf musculo-cutané10 %8 %
Paralysie du nerf spinal (déficit du trapèze et du sterno-cleïdo-mastoïdien, du soulèvement du moignon de l'épaule et de la rotation de la tête, élévation-abduction limitée à 85o)10 à 15 %8 à 12 %
⚠️ Écart par rapport au barème officiel.
Le tableau officiel comporte deux lignes consécutives quasi identiques pour le syndrome radiculaire C8-Th1, aux mêmes taux (45 % / 35 %) : « Syndrome radiculaire inférieure : concerne les racines C8, Th1. […] » puis « Syndrome radiculaire inférieur : concerne les racines C8, Th1. […] » (seuls l'accord et la ponctuation diffèrent). Le simulateur n'affiche qu'une seule ligne — la première, avec sa graphie officielle « inférieure » — pour éviter un doublon sans incidence sur les taux.
⚠️ Écart par rapport au barème officiel.
Deux graphies fautives du Journal officiel sont reproduites telles quelles, conformément à la règle de fidélité au texte : « inférieure » (au lieu d'« inférieur ») et « (extenseurs commun est propre) » (au lieu de « commun et propre »).

Cotation retenue par le simulateur

Identifiez le nerf ou la racine atteinte.

SéquelleDominantNon dominant
Paralysie totale d'un membre supérieur par lésion majeure du plexus brachial y compris atteinte des stabilisateurs de l'omoplate :60 %50 %
Syndrome radiculaire supérieur : concerne les racines C5, C6. Il en résulte une paralysie du deltoïde (abduction, élévation du bras), du biceps brachial, du brachial antérieur et du brachio-radial (flexion et supination de l'avant-bras) et un déficit sensitif de l'épaule, de la face externe de l'avant-bras et du pouce25 %15 %
Syndrome radiculaire moyen : intéresse la racine C7. Il en résulte une paralysie des extenseurs du coude (triceps brachial), du poignet et des doigts (extenseurs commun est propre). Le déficit sensitif est localisé à la face postérieure du bras et de l'avant-bras, à la face dorsale de la main et du médius30 %20 %
Syndrome radiculaire inférieure : concerne les racines C8, Th1. Il en résulte une atteinte des muscles de la main (de type médio-ulnaire), et un déficit sensitif de la face médiale du bras et de l'avant-bras, ainsi que du bord ulnaire de la main et des deux derniers doigts45 %35 %
Paralysie du nerf radial, au-dessus de la branche tricipitale (avec perte de l'extension du coude)40 %30 %
Paralysie du nerf radial, au-dessous de la branche tricipitale30 %20 %
Paralysie du nerf radial, après transplantation tendineuse ; en fonction du résultat15 à 20 %10 à 15 %
Paralysie du nerf ulnaire20 %15 %
Paralysie du nerf médian, au bras ;35 %25 %
Paralysie du nerf médian, au poignet25 %15 %
Paralysie médio-ulnaire40 à 45 %30 à 35 %
Paralysie du nerf circonflexe15 %10 %
Paralysie du nerf musculo-cutané10 %8 %
Paralysie du nerf spinal (déficit du trapèze et du sterno-cleïdo-mastoïdien, du soulèvement du moignon de l'épaule et de la rotation de la tête, élévation-abduction limitée à 85o)10 à 15 %8 à 12 %
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).