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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Hanche — Amputations du membre inférieur

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Amputations (membre inférieur) · identifiant fonctionnel:hanche:1

Chemin officiel : VI. - APPAREIL LOCOMOTEUR › DEUXIÈME PARTIE : LOCOMOTION › I. - Amputations

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

Désarticulation de hanche55 %
Amputation haute de cuisse non appareillable ou avec absence d'appui ischiatique55 %
Amputation haute de cuisse bien appareillée : selon la longueur du moignon45 à 50 %
Amputation de cuisse 1/3 moyen avec conservation épiphysaire distale40 %
Amputation de jambe 1/3 moyen bien appareillé, genou intact, sans trouble trophique30 %
Amputation de pied médico-tarsienne ou équivalente péritalienne :
- sans équin et bon talon25 %
- avec équin et mauvais talon30 %
Amputation trans-métatarsienne : selon les qualités d'appui du moignon18 à 20 %
Perte des 5 orteils15 %
Amputation de tous les orteils avec conservation du gros orteil : selon appui métatarsien8 à 12 %
Amputation du gros orteil (perte de la propulsion) :
- au 1 er rayon10 à 12 %
- perte de la tête de la 1re phalange (perte de la propulsion rapide)7 à 8 %
⚠️ Écart par rapport au barème officiel.
L'usage médical est « médio-tarsienne » ; le Journal officiel écrit « Amputation de pied médico-tarsienne ou équivalente péritalienne : » — une seule fois, dans un intertitre qui couvre les deux sous-lignes (amputation avec ou sans équin). Le même arrêté écrit pourtant « médio-tarsienne » partout ailleurs (« 2 cm et plus avec médio-tarsienne normale : 5 à 10 % » ; « Ankylose de la sous-talienne et de la médio-tarsienne en bonne position : 10 à 15 % »), ce qui confirme la coquille. Le simulateur reprend la graphie officielle à l'identique dans les deux libellés concernés, car la règle du site est de reproduire fidèlement le texte officiel sans le corriger, mais la fait suivre de la mention (médio-tarsienne ?) pour signaler la lecture vraisemblable. Aucun taux modifié.

Cotation retenue par le simulateur

Tableau commun à tout le membre inférieur (niveau d'amputation). Accessible aussi depuis le genou, la cheville et le pied.

SéquelleTaux
Désarticulation de hanche55 %
Amputation haute de cuisse non appareillable ou avec absence d'appui ischiatique55 %
Amputation haute de cuisse bien appareillée : selon la longueur du moignon45 à 50 %
Amputation de cuisse 1/3 moyen avec conservation épiphysaire distale40 %
Amputation de jambe 1/3 moyen bien appareillé, genou intact, sans trouble trophique30 %
Amputation de pied médico-tarsienne <em>(médio-tarsienne ?)</em> ou équivalente péritalienne, sans équin et bon talon25 %
Amputation de pied médico-tarsienne <em>(médio-tarsienne ?)</em> ou équivalente péritalienne, avec équin et mauvais talon30 %
Amputation trans-métatarsienne : selon les qualités d'appui du moignon18 à 20 %
Perte des 5 orteils15 %
Amputation de tous les orteils avec conservation du gros orteil : selon appui métatarsien8 à 12 %
Amputation du gros orteil (perte de la propulsion), au 1 er rayon10 à 12 %
Amputation du gros orteil (perte de la propulsion), perte de la tête de la 1re phalange (perte de la propulsion rapide)7 à 8 %
Règle officielle de majoration : « L'expert appréciera la qualité de l'appareillage et, en cas de résultat insatisfaisant, l'expert pourra se référer au taux d'IPP relatif à l'amputation sus-jacente. Il pourra faire la même démarche en cas de troubles trophiques du moignon. » Les taux ci-dessous sont les taux maximaux indicatifs, à apprécier en fonction de critères cliniques précis que l'expert doit exposer dans son rapport.
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).