Genou — Séquelles du genou

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III, VI — D. Genou · identifiant fonctionnel:genou:0

Chemin officiel : VI. - APPAREIL LOCOMOTEUR › DEUXIÈME PARTIE : LOCOMOTION › II. - Séquelles articulaires › D. - Genou

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

D. - Genou Pour monter les escaliers, il faut au minimum 90° de flexion ; pour les descendre, au minimum 105° de flexion ; pour conduire, il faut au minimum 30° de flexion ; pour être assis de manière confortable, il faut au minimum 60° de flexion. Ankylose (raideur serrée sans fusion radiologique) : 25 à 30 %. Arthrodèse (fusion osseuse anatomique) : 25 %. Limitation de la flexion du genou avec conservation de l'extension ; flexion possible : - de 0 à 30° : 20 % ; - de 0 à 60° : 15 % ; - de 0 à 90° : 10 % ; - de 0 à 110° : 5 à 8 % ; - au-dessus : jusqu'à 5 %. Flexum (déficit d'extension isolée) actif ou passif : - de 0 à 10° : jusqu'à 5 % ; - de 10 à 20° : 5 à 10 %. Laxité antérieure isolée : - avec ressaut antéro-externe typique reproduisant la gêne alléguée : 5 à 10 % ; - sans ressaut : jusqu'à 5 %. Laxité postérieure isolée bien tolérée : jusqu'à 5 %. Laxité chronique mixte périphérique et antéro-postérieure : 5 à 15 %. Laxité chronique grave à la limite de l'arthrodèse : 20 %. Genou ballant appareillé y compris le raccourcissement (par exemple après ablation de prothèse) : 30 %. Genou instable. Il faut tenir compte de l'épanchement, de l'amyotrophie, des laxités périphériques en extension. L'état fonctionnel du genou est évalué, qu'il ait été opéré ou non (ligamentoplastie ou ostéotomie ou arthroplastie). La patella (rotule) et les syndromes rotuliens (fémoro-patellaires) : La pathologie post-traumatique de la patella doit être différenciée de celle de la dysplasie congénitale de l'appareil extenseur (luxation récidivante de la patella). Par ailleurs, la classification arthroscopique des chondropathies n'est pas superposable à la classification radiologique de l'arthrose. Les luxations vraies traumatiques sont rares ; l'IPP est à évaluer selon les capacités résiduelles du genou. Le syndrome fémoro-patellaire se définit par une douleur antérieure avec instabilité survenant à la descente des escaliers et par une douleur à la position assise prolongée : le signe de Smillie reproduit la gêne alléguée : - post-contusif : jusqu'à 3 % ; - après fracture de la patella (fracture ostéochondrale exceptée) : jusqu'à 8 %. Rupture de l'appareil extenseur, lésion du tendon rotulien ou du tendon quadricipital ou jusqu'à 8 % de leurs insertions : l'évaluation de l'IPP sera fonction du flexum actif persistant. La présence d'une prothèse n'est pas génératrice à elle seule d'une incapacité permanente partielle. Le plus souvent, la laxité latérale s'inscrit dans une symptomatologie globale de la fonction articulaire du genou. Lorsqu'elle est strictement isolée, elle est peu génératrice de troubles et, à ce titre, ne justifie pas en elle-même de taux d'IPP. Les déviations axiales (genu varum, genu valgum) ne sont pas en elles-mêmes génératrices d'un taux d'incapacité : elles sont à intégrer dans l'évaluation globale de la fonction articulaire du genou.

Cotation retenue par le simulateur

Ankylose, arthrodèse, limitations de flexion, flexum, laxités, syndrome fémoro-patellaire.

Séquelle	Taux
Ankylose (raideur serrée sans fusion radiologique)	25 à 30 %
Arthrodèse (fusion osseuse anatomique)	25 %
Limitation de la flexion du genou avec conservation de l'extension ; flexion possible, de 0 à 30°	20 %
Limitation de la flexion du genou avec conservation de l'extension ; flexion possible, de 0 à 60°	15 %
Limitation de la flexion du genou avec conservation de l'extension ; flexion possible, de 0 à 90°	10 %
Limitation de la flexion du genou avec conservation de l'extension ; flexion possible, de 0 à 110°	5 à 8 %
Limitation de la flexion du genou avec conservation de l'extension ; flexion possible, au-dessus	jusqu'à 5 %
Flexum (déficit d'extension isolée) actif ou passif, de 0 à 10°	jusqu'à 5 %
Flexum (déficit d'extension isolée) actif ou passif, de 10 à 20°	5 à 10 %
Laxité antérieure isolée, avec ressaut antéro-externe typique reproduisant la gêne alléguée	5 à 10 %
Laxité antérieure isolée, sans ressaut	jusqu'à 5 %
Laxité postérieure isolée bien tolérée	jusqu'à 5 %
Laxité chronique mixte périphérique et antéro-postérieure	5 à 15 %
Laxité chronique grave à la limite de l'arthrodèse	20 %
Genou ballant appareillé y compris le raccourcissement (par exemple après ablation de prothèse)	30 %
Le syndrome fémoro-patellaire se définit par une douleur antérieure avec instabilité survenant à la descente des escaliers et par une douleur à la position assise prolongée : le signe de Smillie reproduit la gêne alléguée, post-contusif	jusqu'à 3 %
Le syndrome fémoro-patellaire se définit par une douleur antérieure avec instabilité survenant à la descente des escaliers et par une douleur à la position assise prolongée : le signe de Smillie reproduit la gêne alléguée, après fracture de la patella (fracture ostéochondrale exceptée)	jusqu'à 8 %
Rupture de l'appareil extenseur, lésion du tendon rotulien ou du tendon quadricipital ou de leurs insertions ⚠	L'évaluation sera fonction du flexum actif persistant

⚠️ Rupture de l'appareil extenseur, lésion du tendon rotulien ou du tendon quadricipital ou de leurs insertions
Le Journal officiel écrit : « Rupture de l'appareil extenseur, lésion du tendon rotulien ou du tendon quadricipital ou jusqu'à 8 % de leurs insertions : l'évaluation de l'IPP sera fonction du flexum actif persistant. » La mention « jusqu'à 8 % » est insérée au milieu de la phrase, à un endroit syntaxiquement incohérent — vraisemblablement une duplication du « jusqu'à 8 % » de la ligne précédente (fracture de la patella). Le texte ne fixe donc pour cette rupture aucun taux : il renvoie à une évaluation en fonction du flexum actif persistant. Le simulateur n'affiche aucun taux pour cette entrée.

La présence d'une prothèse n'est pas à elle seule génératrice d'IPP. Les déviations axiales (genu varum/valgum) et la laxité latérale isolée ne justifient pas en elles-mêmes un taux ; elles s'intègrent à l'évaluation globale. Encadrements officiels : « Genou instable. Il faut tenir compte de l'épanchement, de l'amyotrophie, des laxités périphériques en extension. L'état fonctionnel du genou est évalué, qu'il ait été opéré ou non (ligamentoplastie ou ostéotomie ou arthroplastie). » — « La pathologie post-traumatique de la patella doit être différenciée de celle de la dysplasie congénitale de l'appareil extenseur (luxation récidivante de la patella). » — « Les luxations vraies traumatiques sont rares ; l'IPP est à évaluer selon les capacités résiduelles du genou. »

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).