Appareil digestif — Transplants hépatiques

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Digestif, IX-VII (transplants) · identifiant fonctionnel:digestif:6

Chemin officiel : IX. - HÉPATO-GASTRO-ENTÉROLOGIE › VII. - Transplants

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

VII. - Transplants En prenant en compte la contrainte thérapeutique lourde, la nécessité d'une surveillance médicale étroite, la tolérance au traitement : 30 à 40 %. Pour les transplantations à la suite d'une hépatite B ou C, le risque doit être apprécié de façon différente, compte tenu des récidives (25 % pour l'hépatite B, plus de 90 % pour l'hépatite C).

⚠️ Écart par rapport au barème officiel.
Attention : les pourcentages de 25 % et de « plus de 90 % » ne sont pas des taux d'IPP. Le Journal officiel écrit, sous « VII. - Transplants » : « En prenant en compte la contrainte thérapeutique lourde, la nécessité d'une surveillance médicale étroite, la tolérance au traitement : 30 à 40 %. Pour les transplantations à la suite d'une hépatite B ou C, le risque doit être apprécié de façon différente, compte tenu des récidives (25 % pour l'hépatite B, plus de 90 % pour l'hépatite C). » Ces deux pourcentages expriment le risque de récidive de l'hépatite sur le greffon, non une incapacité permanente : le barème demande seulement d'en tenir compte pour apprécier différemment le risque, sans fixer de taux propre à ces deux situations. Le simulateur crée donc deux lignes sans taux et affiche ces pourcentages comme taux de récidive uniquement — les porter dans la colonne « Taux » conduirait à les additionner à l'IPP, ce qui serait une erreur grave. Le seul taux d'IPP fixé par le barème pour les transplants hépatiques reste 30 à 40 %.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
En prenant en compte la contrainte thérapeutique lourde, la nécessité d'une surveillance médicale étroite, la tolérance au traitement	30 à 40 %
Transplantation à la suite d'une hépatite B	Risque de récidive : 25 % — apprécier différemment
Transplantation à la suite d'une hépatite C	Risque de récidive : plus de 90 % — apprécier différemment

« Pour les transplantations à la suite d'une hépatite B ou C, le risque doit être apprécié de façon différente, compte tenu des récidives (25 % pour l'hépatite B, plus de 90 % pour l'hépatite C). »

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).