Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026
Appareil digestif — Hépatites d'autres origines
Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Digestif, IX-VI (hépatites d'autres origines) · identifiant fonctionnel:digestif:5
Chemin officiel : IX. - HÉPATO-GASTRO-ENTÉROLOGIE › VI. - Hépatites d'autres origines
Texte officiel de l'arrêté — à citer
Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.
VI. - Hépatites d'autres origines
En cas de passage à la chronicité, l'évaluation se fera en fonction des troubles cliniques et histologiques (voir ci-dessus).
Cotation retenue par le simulateur
Séquelle
Taux
En cas de passage à la chronicité, l'évaluation se fera en fonction des troubles cliniques et histologiques (voir le groupe « Hépatites virales chroniques » ci-dessus)
Pas de taux fixé par le barème — à évaluer au cas par cas
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une
expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut
(Légifrance).