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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Appareil digestif — Hépatites d'autres origines

Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Digestif, IX-VI (hépatites d'autres origines) · identifiant fonctionnel:digestif:5

Chemin officiel : IX. - HÉPATO-GASTRO-ENTÉROLOGIE › VI. - Hépatites d'autres origines

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

VI. - Hépatites d'autres origines En cas de passage à la chronicité, l'évaluation se fera en fonction des troubles cliniques et histologiques (voir ci-dessus).

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
En cas de passage à la chronicité, l'évaluation se fera en fonction des troubles cliniques et histologiques (voir le groupe « Hépatites virales chroniques » ci-dessus)Pas de taux fixé par le barème — à évaluer au cas par cas
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).