Annexe III — fonctionnel (déficit fonctionnel permanent)Annexe III — Cardio-vasculaire, II-A (séquelles artérielles) · identifiant fonctionnel:cardiovasculaire:2
Chemin officiel : VII. - APPAREIL CARDIO-VASCULAIRE › II. - Séquelles vasculaires › A. - Séquelles artérielles
Texte officiel de l'arrêté — à citer
Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.
II. - Séquelles vasculaires
A. - Séquelles artérielles
Les principes d'évaluation des séquelles sont identiques à ceux exposés au chapitre des séquelles cardiologiques prenant pour référence fonctionnelle le degré de claudication.
Pour les amputations, se reporter au chapitre « Appareil locomoteur ».
Cotation retenue par le simulateur
L'artériopathie séquellaire s'évalue sur l'échelle des séquelles cardiologiques ci-dessus, la claudication servant de référence fonctionnelle.
Séquelle
Taux
Les principes d'évaluation des séquelles sont identiques à ceux exposés au chapitre des séquelles cardiologiques prenant pour référence fonctionnelle le degré de claudication (voir le groupe « Séquelles cardiologiques » ci-dessus)
Pas de taux fixé par le barème — à évaluer au cas par cas
« Pour les amputations, se reporter au chapitre “Appareil locomoteur”. »
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une
expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut
(Légifrance).