Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 9.3 · identifiant at:respiratoire:2
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9.3. Cas particuliers
- tuberculose pulmonaire stabilisée, lorsqu'elle a été imputée à un traumatisme ou reconnue aggravée par celui-ci. Le taux d'IPP devra être fixé en fonction des séquelles définitives (voir 9.2) ;
- pneumothorax par rupture de bulles : l'estimation des séquelles des 2 affections précédentes sera faite en fonction des critères généraux, en tenant compte en particulier de l'importance de l'insuffisance respiratoire (on recourra avec prudence aux épreuves fonctionnelles en cas de pneumothorax récidivant) ;
- fistule d'un pyothorax selon la taille de la cavité pleurale résiduelle et l'importance de la suppuration 10 à 20 ;
- rétrécissement de la trachée 10 à 20.
A ces taux s'ajoutera éventuellement le taux estimé pour les troubles de la fonction respiratoire de lésions pleuro-pulmonaires associées.
- trachéotomie :
Sans port de canule 50.
Avec port de canule 80.
| Séquelle | Taux |
|---|---|
| Tuberculose pulmonaire stabilisée, lorsqu'elle a été imputée à un traumatisme ou reconnue aggravée par celui-ci — taux d'IPP fixé en fonction des séquelles définitives (voir « Insuffisance respiratoire », 9.2) | Pas de taux fixé par le barème — à évaluer au cas par cas |
| Pneumothorax par rupture de bulles — estimation des séquelles selon les critères généraux, en tenant compte en particulier de l'importance de l'insuffisance respiratoire (recourir avec prudence aux épreuves fonctionnelles en cas de pneumothorax récidivant) | Pas de taux fixé par le barème — à évaluer au cas par cas |
| Fistule d'un pyothorax, selon la cavité pleurale résiduelle et l'importance de la suppuration | 10 à 20 % |
| Rétrécissement de la trachée | 10 à 20 % |
| Trachéotomie sans port de canule | 50 % |
| Trachéotomie avec port de canule | 80 % |