Rachis cervical (cou) — Douleurs et gêne fonctionnelle (rachis cervical)

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 3.1 — Rachis cervical · identifiant at:rachis-cervical:0

Chemin officiel : Annexe I › 3. Rachis › 3.1. Rachis cervical

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

3.1. Rachis cervical

La flexion en avant porte le menton sur le sternum :

hyperextension : 45° ; rotations droite et gauche : 70° ; inclinaisons droite et gauche (l'oreille touche l'épaule) : 45°.

Persistance de douleurs et gêne fonctionnelle, qu'il y ait ou non séquelles de fracture d'une pièce vertébrale :

- discrètes 5 à 15 ;

- importantes 15 à 30 ;

- très importantes séquelles anatomiques et fonctionnelles 40 à 50.

A ces taux s'ajouteront éventuellement les taux fixés pour les séquelles neurologiques pouvant cœxister.

Pour le syndrome cervico-céphalique (voir chapitre 4 : « Crâne et système nerveux »).

Pour les atteintes radiculaires, voir chapitre 4 : « Névrites périphériques » (4.2.5) et « Algodystrophies » (4.2.6).

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Douleurs et gêne fonctionnelle discrètes	5 à 15 %
Douleurs et gêne fonctionnelle importantes	15 à 30 %
Très importantes, avec séquelles anatomiques et fonctionnelles	40 à 50 %

À ces taux s'ajoutent éventuellement les taux fixés pour les séquelles neurologiques coexistantes. Syndrome cervico-céphalique : voir chapitre « Crâne et système nerveux ». Atteintes radiculaires : voir « Névrites périphériques » et « Algodystrophies ».

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).