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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Psychiatrie — Séquelles psychonévrotiques

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 4.2.1.11 · identifiant at:psychiatrie:0

Chemin officiel : Annexe I › 4. Crâne et systeme nerveux › 4.2. Séquelles portant sur le nevraxe › 4.2.1. Syndromes propres au crâne et à l'encéphale › 4.2.1.11. Séquelles psychonévrotiques

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

4.2.1.11. Séquelles psychonévrotiques

Il est nécessaire de recourir à un bilan neuropsychologique détaillé et à l'avis d'un neuro-psychiatre. Dans la majorité des cas, ces troubles sont les conséquences de lésions cérébrales diffuses, sans possibilité de focalisation, associées ou non à des troubles neurologiques précis.

En règle générale, les accidentés atteints de ces troubles intellectuels post-traumatiques ont présenté un coma plus ou moins prolongé et ont présenté en général d'emblée des troubles de la conscience : 30 à 100.

Syndromes psychiatriques.

L'étiologie traumatique des syndromes psychiatriques est très exceptionnelle. Il ne faut qu'une enquête approfondie atteste l'intégrité mentale antérieure, et que le syndrome succède immédiatement à un traumatisme particulièrement important. Seul, un psychiatre peut estimer valablement le déficit psychique de la victime.

- syndrome psychiatrique post-traumatique : 20 à 100.

Névroses post-traumatiques.

- syndrome névrotique anxieux, hypochondriaque, cénesthopatique, obsessionnel, caractérisé, s'accompagnant d'un retentissement plus ou moins important sur l'activité professionnelle de l'intéressé : 20 à 40.

(Ces cas névrotiques caractérisés ne doivent pas être confondus avec un syndrome post-commotionnel des traumatisés du crâne ni avec les séquelles définies au chapitre suivant).

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Troubles intellectuels post-traumatiques (en général après coma prolongé et troubles de la conscience d'emblée)30 à 100 %
Syndrome psychiatrique post-traumatique20 à 100 %
Névrose post-traumatique (syndrome névrotique anxieux, hypochondriaque, cénesthopathique, obsessionnel, caractérisé, avec retentissement sur l'activité professionnelle)20 à 40 %
Les cas névrotiques caractérisés ne doivent pas être confondus avec un syndrome post-commotionnel des traumatisés du crâne.
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).