Pied — Amputations (pied, orteils)

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 2.1 — Amputation · identifiant at:pied:0

Chemin officiel : Annexe I › 2. Membre inférieur › 2.1. Amputation

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

2.1. Amputation

- amputation inter-ilio-abdominale 100 ;

Cuisse :

- désarticulation de la hanche 100 ;

- amputation inter-trochantérienne 100 ;

- amputation sous-trochantérienne 100 ;

- amputation au tiers moyen ou au tiers inférieur 80.

Genou :

- désarticulation 80.

Jambe :

- amputation au tiers supérieur 70 ;

- amputation au tiers moyen ou inférieur 70.

Cheville :

- désarticulation tibio-tarsienne 50 ;

- amputation du pied, avec conservation de la partie postérieure du calcanéum avec bon appui talonnier (avec mouvement du pied restant satisfaisant et sans bascule en varus) 40.

Pied :

- désarticulation médio-tarsienne de Chopart 45 ;

- amputation transmétatarsienne de l'avant-pied 30.

Orteils : l'amputation d'orteils prend surtout de l'importance, lorsqu'il s'agit du premier orteil, ou de plusieurs orteils voisins.

- perte de cinq orteils 25.

Premier orteil.

- les deux phalanges avec le métatarsien 20 ;

- les deux phalanges 12 ;

- phalange distale 5.

Autres orteils.

- amputation d'un orteil 2 ;

- deuxième ou cinquième orteil avec leur métatarsien 10 ;

- troisième ou quatrième orteil avec leur métatarsien.

L'incapacité résultant de la perte de plusieurs orteils sera évaluée en estimant la perte de chaque orteil séparément, et en en faisant la somme. Le taux global ne pourra dépasser le taux fixé pour l'amputation de tous les orteils.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Désarticulation médio-tarsienne de Chopart	45 %
Amputation transmétatarsienne de l'avant-pied	30 %
Perte des cinq orteils	25 %
Premier orteil — les deux phalanges avec le métatarsien	20 %
Premier orteil — les deux phalanges	12 %
Premier orteil — phalange distale	5 %
Autres orteils — amputation d'un orteil	2 %
Deuxième ou cinquième orteil avec leur métatarsien	10 %
Troisième ou quatrième orteil avec leur métatarsien — taux non fixé par le barème ⚠	Pas de taux fixé par le barème — à évaluer au cas par cas

⚠️ Troisième ou quatrième orteil avec leur métatarsien — taux non fixé par le barème
Le texte officiel liste : « - troisième ou quatrième orteil avec leur métatarsien. » — la ligne s'arrête là, sans aucun taux (lacune du texte publié, alors que la ligne voisine « deuxième ou cinquième orteil avec leur métatarsien » est cotée 10). Le simulateur réaffiche cette rubrique avec la mention « taux non fixé par le barème » plutôt que de l'omettre ou d'inventer une valeur ; le chiffrage est à discuter avec le médecin-conseil, par comparaison avec les lignes voisines.

Perte de plusieurs orteils : évaluer chaque orteil séparément et faire la somme, sans dépasser le taux fixé pour l'amputation de tous les orteils.

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).