Audition — Acouphènes

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 5.5.3 — Acouphènes · identifiant at:orl:1

Chemin officiel : Annexe I › 5. Oto-rhino-laryngologie › 5.5. Oreilles › 5.5.3. Acouphènes

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

5.5.3. Acouphènes

En général, les acouphènes d'origine traumatique (bourdonnements, sifflements, tintements, etc.), n'existent pas à l'état isolé, c'est-à-dire, en dehors de tout déficit auditif ; mais ils ne sont pas expressément conditionnés par un déficit important. Souvent, ils échappent à tous contrôles objectifs : ils ne seront pris en considération que si le sujet a manifesté par ailleurs une bonne foi évidente au cours de l'examen acoumétrique.

Il sera tenu compte, pour l'estimation du taux d'incapacité, de leur durée, de leur intensité, de leur retentissement sur le sommeil, voire sur l'état général, moral et psychique.

- acouphène gênant le sommeil, accompagnant une baisse de l'acuité auditive 2 à 5.

Ce taux s'ajoute par simple addition à celui afférent à la surdité (en cas de troubles psychiques, se reporter au chapitre « Crâne et système nerveux »).

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Acouphène gênant le sommeil, accompagnant une baisse de l'acuité auditive	2 à 5 %

Ce taux s'ajoute par simple addition à celui de la surdité. En cas de troubles psychiques associés, voir « Crâne et système nerveux ».

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).