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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

ORL (vertiges, face, voix…) — Vertiges et troubles de l'équilibre

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 5.5.1 — Vertiges et troubles de l'équilibre · identifiant at:orl-prose:5

Chemin officiel : Annexe I › 5. Oto-rhino-laryngologie › 5.5. Oreilles › 5.5.1. Vertiges et troubles de l'équilibre

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

5.5.1. Vertiges et troubles de l'équilibre

Le vertige traduit une atteinte du labyrinthe, ou plus exactement du vestibule, en entendant par ce mot non seulement l'appareil périphérique, partie de l'oreille interne, mais aussi ses voies nerveuses centrales.

L'interrogatoire est primordial. On laissera le blessé décrire ses troubles en l'aidant au besoin de questions dont il faudra éviter qu'elles n'entraînent la réponse souhaitée. Circonstances d'apparition, durée, caractère, modalité d'évolution, seront ainsi précisés. Il y a lieu, bien entendu, d'éliminer les sensations pseudo-vertigineuses, ainsi que les phénomènes pouvant résulter de troubles de convergence, qui seront appréciés le cas échéant par l'ophtalmologiste.

Les troubles vestibulaires objectifs spontanés seront alors recherchés : Romberg, déviation des index, marche aveugle, nystagmus spontané (derrière des lunettes éclairantes), nystagmus de position (dans les différentes positions de la tête, ou en position de Rose).

Enfin, des épreuves caloriques, type Hautant et Aubry seront pratiquées et, éventuellement, une épreuve rotatoire.

Les données résultant de ces examens, temps de latence, amplitude, fréquence, seront soigneusement notées, ainsi que les manifestations subjectives : nausées, pâleur, etc.

Le degré de gravité des vertiges sera estimé essentiellement en fonction des signes objectifs spontanés ou provoqués.

Il y aura lieu de faire une corrélation entre l'atteinte labyrinthique et une atteinte cochléaire, avec surdité de perception vérifiée à l'audiogramme.

- vertiges sans signes labyrinthiques objectifs mais avec petite atteinte cochléaire à type de scotomes sur les aigüs, attestant une légère commotion labyrinthique 5 ;

- vertiges s'accompagnant de signes labyrinthiques objectifs tel nystagmus spontané ou de position, ou asymétrie dans les réponses. Nécessité de certaines restrictions dans l'activité professionnelle et dans la vie privée 10 à 15 ;

- vertiges vestibulaires au cours des épreuves avec inexcitabilité unilatérale 20 ;

- vertiges avec inexcitabilité bilatérale 25.

La surdité sera calculée à part.

Remarque relative à certaines professions. Les vertiges offrent, pour certains métiers, non seulement une gêne particulièrement marquée, mais aussi un danger vital en raison des chutes qu'ils peuvent provoquer. Les ouvriers peintres, couvreurs, maçons, électriciens, tapissiers, chauffeurs d'automobiles, etc., entrent dans ce cas. Pour ces professions, on établira l'incapacité à la limite supérieure des diverses marges qui viennent d'être indiquées, ou même au-dessus. Les éléments justifiant cette augmentation du taux proposé seront indiqués dans le rapport.

Cependant, les vertiges ayant le plus souvent une évolution régressive, on n'aura qu'exceptionnellement à prévoir un changement de profession. Des révisions fréquentes seront à envisager dans le courant des deux premières années.

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Vertiges sans signes labyrinthiques objectifs, mais avec petite atteinte cochléaire (légère commotion labyrinthique)5 %
Vertiges avec signes labyrinthiques objectifs (nystagmus spontané ou de position, asymétrie des réponses), nécessitant des restrictions10 à 15 %
Vertiges vestibulaires au cours des épreuves, avec inexcitabilité unilatérale20 %
Vertiges avec inexcitabilité bilatérale25 %
La surdité éventuellement associée est calculée à part. Pour certaines professions exposées (peintres, couvreurs, maçons, électriciens, chauffeurs…), le taux est fixé à la limite supérieure des marges, voire au-dessus. Évolution souvent régressive : révisions fréquentes dans les deux premières années.
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).