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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

ORL (vertiges, face, voix…) — Larynx — troubles vocaux et respiratoires

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 5.4 — Larynx · identifiant at:orl-prose:4

Chemin officiel : Annexe I › 5. Oto-rhino-laryngologie › 5.4. Larynx

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

5.4. Larynx

Les lésions traumatiques du larynx déterminent des troubles d'origine cicatricielle ou paralytique. Elles sont d'ailleurs extrêmement rares.

Pour l'évaluation de l'incapacité qu'entraînent ces troubles, il sera tenu compte de la mobilité des cordes vocales, du calibre de la glotte, et de la sous-glotte, du vestibule laryngé dans l'inspiration maximum et dans la phonation, enfin du degré des troubles fonctionnels paralytiques ou des lésions cicatricielles, celles-ci pouvant aller de la simple palmure améliorable chirurgicalement, jusqu'au rétrécissement tubulaire massif, extrêmement sténosant. Il faut rappeler que les paralysies récurrentielles peuvent s'améliorer. La profession peut jouer un rôle prédominant et justifier une majoration parfois importante des taux.

Les troubles d'origine laryngée sont de deux sortes :

- vocaux : dysphonie, aphonie ; et

- respiratoires : dyspnée.

5.4.1. Troubles vocaux

- dysphonie seule 5 à 8 ;

- aphonie sans dyspnée 30.

5.4.2. Troubles respiratoires

Insuffisance respiratoire légère, moyenne, importante : (voir chapitre 9 : « Appareil respiratoire »).

- trachéotomie sans port d'une canule 50 ;

- trachéotomie avec port d'une canule 80.

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Dysphonie seule5 à 8 %
Aphonie sans dyspnée30 %
Trachéotomie sans port d'une canule50 %
Trachéotomie avec port d'une canule80 %
Insuffisance respiratoire (légère/moyenne/importante) : voir le chapitre « Appareil respiratoire ». Les paralysies récurrentielles peuvent s'améliorer ; la profession peut justifier une majoration.
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).