Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

5.3. Pharynx

Le rhino-pharynx peut être intéressé par un traumatisme des maxillaires supérieurs et présenter des lésions du voile (voir « Lésions maxillo-faciales » et « Stomatologie »), ou des rétrécissements cicatriciels (voir « Sténoses nasales »).

L'oropharynx peut être le siège d'une sténose cicatricielle gênant la déglutition.

Le pharynx n'est presque jamais intéressé isolément ; les blessures et leurs conséquences sont associées à celles du larynx et éventuellement de la bouche œsophagienne, qui peuvent les compliquer. Il importe de tenir compte de la gêne à la déglutition, dans l'évaluation globale.

- gêne à la déglutition par rétrécissement 5 à 35.

5.4. Larynx

Les lésions traumatiques du larynx déterminent des troubles d'origine cicatricielle ou paralytique. Elles sont d'ailleurs extrêmement rares.

Pour l'évaluation de l'incapacité qu'entraînent ces troubles, il sera tenu compte de la mobilité des cordes vocales, du calibre de la glotte, et de la sous-glotte, du vestibule laryngé dans l'inspiration maximum et dans la phonation, enfin du degré des troubles fonctionnels paralytiques ou des lésions cicatricielles, celles-ci pouvant aller de la simple palmure améliorable chirurgicalement, jusqu'au rétrécissement tubulaire massif, extrêmement sténosant. Il faut rappeler que les paralysies récurrentielles peuvent s'améliorer. La profession peut jouer un rôle prédominant et justifier une majoration parfois importante des taux.

Les troubles d'origine laryngée sont de deux sortes :

- vocaux : dysphonie, aphonie ; et

- respiratoires : dyspnée.

5.4.1. Troubles vocaux

- dysphonie seule 5 à 8 ;

- aphonie sans dyspnée 30.

5.4.2. Troubles respiratoires

Insuffisance respiratoire légère, moyenne, importante : (voir chapitre 9 : « Appareil respiratoire »).

- trachéotomie sans port d'une canule 50 ;

- trachéotomie avec port d'une canule 80.

5.5. Oreilles

Les séquelles portant sur l'oreille peuvent revêtir divers aspects : vertiges et troubles de l'équilibre, hypoacousie ou surdité, bourdonnements d'oreille, otite suppurée, mutilation ou cicatrice vicieuse de l'oreille externe.

Bien entendu, il arrive fréquemment que diverses séquelles se conjuguent. Dans ce cas, l'incapacité sera calculée en appliquant la règle des infirmités multiples résultant d'un même accident rappelée dans le chapitre préliminaire, sauf cas nommément cités ci-dessous.

5.5.1. Vertiges et troubles de l'équilibre

Le vertige traduit une atteinte du labyrinthe, ou plus exactement du vestibule, en entendant par ce mot non seulement l'appareil périphérique, partie de l'oreille interne, mais aussi ses voies nerveuses centrales.

L'interrogatoire est primordial. On laissera le blessé décrire ses troubles en l'aidant au besoin de questions dont il faudra éviter qu'elles n'entraînent la réponse souhaitée. Circonstances d'apparition, durée, caractère, modalité d'évolution, seront ainsi précisés. Il y a lieu, bien entendu, d'éliminer les sensations pseudo-vertigineuses, ainsi que les phénomènes pouvant résulter de troubles de convergence, qui seront appréciés le cas échéant par l'ophtalmologiste.

Les troubles vestibulaires objectifs spontanés seront alors recherchés : Romberg, déviation des index, marche aveugle, nystagmus spontané (derrière des lunettes éclairantes), nystagmus de position (dans les différentes positions de la tête, ou en position de Rose).

Enfin, des épreuves caloriques, type Hautant et Aubry seront pratiquées et, éventuellement, une épreuve rotatoire.

Les données résultant de ces examens, temps de latence, amplitude, fréquence, seront soigneusement notées, ainsi que les manifestations subjectives : nausées, pâleur, etc.

Le degré de gravité des vertiges sera estimé essentiellement en fonction des signes objectifs spontanés ou provoqués.

Il y aura lieu de faire une corrélation entre l'atteinte labyrinthique et une atteinte cochléaire, avec surdité de perception vérifiée à l'audiogramme.

- vertiges sans signes labyrinthiques objectifs mais avec petite atteinte cochléaire à type de scotomes sur les aigüs, attestant une légère commotion labyrinthique 5 ;

- vertiges s'accompagnant de signes labyrinthiques objectifs tel nystagmus spontané ou de position, ou asymétrie dans les réponses. Nécessité de certaines restrictions dans l'activité professionnelle et dans la vie privée 10 à 15 ;

- vertiges vestibulaires au cours des épreuves avec inexcitabilité unilatérale 20 ;

- vertiges avec inexcitabilité bilatérale 25.

La surdité sera calculée à part.

Remarque relative à certaines professions. Les vertiges offrent, pour certains métiers, non seulement une gêne particulièrement marquée, mais aussi un danger vital en raison des chutes qu'ils peuvent provoquer. Les ouvriers peintres, couvreurs, maçons, électriciens, tapissiers, chauffeurs d'automobiles, etc., entrent dans ce cas. Pour ces professions, on établira l'incapacité à la limite supérieure des diverses marges qui viennent d'être indiquées, ou même au-dessus. Les éléments justifiant cette augmentation du taux proposé seront indiqués dans le rapport.

Cependant, les vertiges ayant le plus souvent une évolution régressive, on n'aura qu'exceptionnellement à prévoir un changement de profession. Des révisions fréquentes seront à envisager dans le courant des deux premières années.

5.5.2. Surdité

L'IPP est fonction de la perception de la voix de conversation. Elle sera évaluée en tenant compte des données acoumétriques (voix haute, voix chuchotée, montre, diapason), des examens audiométriques et éventuellement de l'audition après prothèse.

Il faut être attentif à la fréquence de la simulation et l'exagération des troubles de l'audition. Leur dépistage n'est pas toujours aisé. On sera donc parfois amené à répéter les épreuves dites « de sincérité ».

L'acoumétrie phonique. Ne peut donner qu'une appréciation grossière de la perte auditive, du fait des conditions de sa réalisation : inégalité des voix, réflexe d'élévation de la voix en fonction de l'éloignement, qualités acoustiques du local. La voix chuchotée, en particulier, n'a qu'une valeur d'estimation très limitée, car elle n'a aucune caractéristique laryngée. Elle modifie les caractères physiques des phénomènes qui la composent, surtout à l'égard de leur fréquence. C'est pourquoi, il convient de fonder l'estimation de la perte de capacité sur l'audiométrie.

L'audiométrie doit comprendre l'audiogramme tonal, en conduction aérienne (qui apprécie la valeur globale de l'audition), et en conduction osseuse (qui permet d'explorer la réserve cochléaire) et l'audiogramme vocal.

Le déficit moyen en audiométrie tonale sera calculé sur les 4 fréquences de conversation : 500, 1 000, 2 000, 4 000 hertz : en augmentant la valeur sur 1 000 hertz, un peu moins sur 2 000, par rapport à la fréquence 500 et en donnant la valeur inférieure à la fréquence 4 000.

La formule de calcul de la moyenne est la suivante :

DT égal (2 d [500 Hz] plus 4 d [1 000 Hz] plus 3 d [2 000 Hz] plus 1 d [4 000 Hz]) / 10 Lorsqu'il s'agit d'apprécier, dans une surdité mixte, la part qui revient à une surdité cochléaire, le calcul devra être fait d'après l'audiométrie tonale en conduction osseuse.

La perte auditive vocale sera la moyenne arithmétique des déficits en dB au seuil de l'intelligibilité, relevée sur les axes de 0 %, 50 % et 100 %, des mots compris par rapport à la normale (la courbe normale étant décalée de moins de 10 dB sur le graphique).

Perte auditive vocale égale à :

d 0 % plus d 50 % plus d 100 % / 3.

Une bonne réhabilitation par prothèse sera prise en considération.

Rappelons que pour certains travailleurs étrangers, l'audiométrie vocale doit être précédée d'une vérification de la bonne compréhension de la langue française.

5.5.3. Acouphènes

En général, les acouphènes d'origine traumatique (bourdonnements, sifflements, tintements, etc.), n'existent pas à l'état isolé, c'est-à-dire, en dehors de tout déficit auditif ; mais ils ne sont pas expressément conditionnés par un déficit important. Souvent, ils échappent à tous contrôles objectifs : ils ne seront pris en considération que si le sujet a manifesté par ailleurs une bonne foi évidente au cours de l'examen acoumétrique.

Il sera tenu compte, pour l'estimation du taux d'incapacité, de leur durée, de leur intensité, de leur retentissement sur le sommeil, voire sur l'état général, moral et psychique.

- acouphène gênant le sommeil, accompagnant une baisse de l'acuité auditive 2 à 5.

Ce taux s'ajoute par simple addition à celui afférent à la surdité (en cas de troubles psychiques, se reporter au chapitre « Crâne et système nerveux »).

5.5.4. Oreille moyenne.

- perforation du tympan, post-traumatique, sans suppuration 3 à 5.

- otorrhée chronique :

- tubaire unilatérale 3 à 5 ;

- tubaire bilatérale 5 à 8 ;

- suppurée chronique unilatérale 5 à 10 ;

- suppurée chronique bilatérale 5 à 15.

Ces taux s'ajoutent au taux résultant de la perte auditive éventuellement associée.

Oreille la plus sourde :

5.5.5. Oreille externe

Les séquelles portant sur l'oreille externe peuvent affecter le pavillon ou le conduit auditif.

- déformation, cicatrice ou amputation du pavillon, suivant l'importance de la mutilation 2 à 10.

Dans certains cas particuliers, notamment en ce qui concerne les sujets en relation avec le public, la mutilation pourra être appréciée à un taux supérieur, compte tenu de la profession.

- sténose du conduit auditif externe favorisant la rétention dans le fond du conduit, ou entraînant son obstruction fréquente, sans surdité ;

- unilatérale 2 à 3 ;

- bilatérale 3 à 6 ;

- sténose très serrée entraînant une surdité : il y a lieu de calculer la perte auditive, compte tenu des possibilités d'audioprothèse.

6. Ophtalmologie

6.1. Altération de la fonction visuelle

Il y a lieu de tenir compte :

- des troubles de la vision centrale de loin ou de près (vision de précision) ;

- des troubles de la vision périphérique (vision de sécurité) ;

- des troubles de la vision binoculaire ;

- des troubles du sens chromatique et du sens lumineux ; et

- des nécessités de la profession exercée.

6.1.1. Cécité

Cécité complète.

Sont atteints de cécité complète, ceux dont la vision est abolie (V égal 0), au sens absolu du terme, avec abolition de la perception de la lumière.

Quasi-cécité.

Sont considérés comme atteints de quasi-cécité, ceux dont la vision centrale est égale ou inférieure à 1/20 d'un œil, celle de l'autre étant inférieure à 1/20 avec déficience des champs visuels périphériques lorsque le champ visuel n'excède pas 20° dans le secteur le plus étendu.

Cécité professionnelle.

Les exigences visuelles requises par les professions sont tellement variables (l'horloger ne peut être comparé au docker), qu'il faudrait en tenir le plus grand compte dans l'évaluation du dommage, selon les activités qui demeurent possibles.

Est considéré comme atteint de cécité professionnelle celui dont l'œil le meilleur a une acuité égale au plus à 1/20 avec un rétrécissement du champ visuel inférieur à 20° dans son secteur le plus étendu.

- cécité complète (avec attribution de la tierce personne) 100 ;

- quasi-cécité 100 ;

- cécité professionnelle 100.

6.1.2. Scotome central bilatéral

Avec conservation des champs visuels périphériques selon la profession 50 à 90.

6.1.3. Perte complète de la vision d'un œil (l'autre étant normal)

Est perdu, l'œil dont la vision est complètement abolie. Est considéré comme perdu, celui dont la vision est inférieure à 1/20, avec déficience du champ visuel périphérique (perte de la vision professionnelle d'un œil). Il faut distinguer les cas de perte de la vision sans lésion apparente, des cas de mutilation (énucléation, etc.), ou de difformités apparentes (staphylomes étendus, etc.).

- pserte de la vision d'un œil, sans difformité apparente 30 ;

- ablation ou altération du globe avec possibilité de prothèse 33 ;

- sans prothèse possible 40.

Taux auquel s'ajoute éventuellement un taux pour défiguration importante (voir « Téguments »).

6.1.4. Scotome central unilatéral

- ans perte du champ visuel périphérique 15 à 18 ;

- avec perte du champ visuel périphérique 30.

6.1.5. Diminution de la vision des deux yeux

Le degré de vision sera estimé, en tenant compte de la correction optique supportable en vision binoculaire par les verres. On utilisera l'échelle optométrique décimale dite de Monoyer, en vision éloignée, et, en vision rapprochée, l'échelle de Parinaud.

Dans les examens fonctionnels, le spécialiste devra toujours recourir aux procédés habituels de contrôle.

6.1.6. Vision périphérique - champ visuel

a) Lacune unilatérale du champ visuel.

- déficit en îlot (localisation centrale ou périphérique, temporale ou nasale, supérieure ou inférieure) 5 à 15.

- rétrécissement sensiblement concentrique du champ visuel (taux à ajouter à celui de l'acuité visuelle centrale) :

A 30° :

- un seul œil 3 à 5 ;

- les deux yeux 5 à 20.

Moins de 10° :

- un seul œil 10 à 15 ;

- les deux yeux 70 à 80.

b) Scotomes centraux (voir supra).

Le taux se confond avec celui attribué pour la baisse de la vision

- un œil (suivant le degré de vision) 15 à 20 ;

- les deux yeux (suivant le degré de vision) 50 à 90.

c) Hémianopsie.

Hémianopsie avec conservation de la vision centrale :

- homonyme droite ou gauche 30 à 35 ;

- hétéronyme binasale 15 à 20 ;

- hétéronyme bitemporale 40 à 80 ;

- horizontale supérieure 10 à 15 ;

- horizontale inférieure 30 à 50.

Les quadranopsies peuvent être évaluées en assignant à chaque quadrant une valeur de :

[cliché non reproduit] - Scotomes paracentraux hémianopsiques :

quoique respectant la vision centrale qu'ils affleurent par leur limite, ils peuvent être très gênants lorsqu'ils ont la forme :

- d'un scotome paracentral bitemporal 10 à 15 ;

- d'un scotome hémianopsique latéral droit qui entrave la lecture 10 à 30.

Hémianopsie avec perte de la vision centrale : unie ou bilatérale (ajouter à ces taux celui indiqué par le tableau ci-après sans que le total puisse dépasser 100 %).

6.1.7. Vision binoculaire

Le déséquilibre de la fonction qui permet aux deux yeux de fixer le même objet entraîne une diplopie persistante non améliorée par le traitement 5.

Tableau général d'évaluation

Le tableau ci-après est applicable, qu'il s'agisse de la blessure d'un seul œil ou des deux yeux. Le taux sera évalué après correction ; il ne s'appliquera pas aux scotomes centraux avec conservation du champ visuel périphérique.

La vision d'un œil est indiquée par une colonne horizontale, la vision de l'autre, par une colonne verticale. Le point de rencontre donne le taux médical d'incapacité.

Tous ces taux pourraient être diminués, en raison de la conservation du champ visuel périphérique, cette diminution ne pouvant dépasser 20 %.

6.1.8. Troubles du sens chromatique et du sens lumineux

Ces troubles, dont l'origine traumatique isolée est très rare, sont des symptômes de lésion de l'appareil nerveux sensoriel ; ils entrent en ligne de compte dans l'appréciation de l'incapacité due à ces lésions.

6.1.9. Cas particuliers

6.1.9.1. Tales de cornée

L'évaluation est faite d'après le tableau d'évaluation de l'acuité visuelle, mais elle sera minorée en fonction de la conservation du champ visuel périphérique (voir supra).

6.1.9.2. Tale centrale

La vision diminue lorsque la pupille se rétrécit : (travail en pleine lumière, travail de près).

En cas de photophobie entraînant l'éblouissement de l'autre œil, il sera ajouté un taux de 5 %.

Paralysie de l'accomodation et du sphincter irien. - Ophtalmoplégie interne unilatérale 10.

- bilatérale 20 ;

- mydriase existant seule et déterminant des troubles fonctionnels :

- unilatérale 5 ;

- bilatérale 10.

6.1.10. Cataractes

6.1.10.1. Unilatérales

Non opérées ou inopérables : le taux d'incapacité sera fixé d'après le degré de vision.

Opérées ou résorbées : si la vision, après correction, est égale ou inférieure à celle de l'œil non cataracté, ajouter, en raison de l'impossibilité de fusion des images et de la nécessité de porter un verre, 10 %, sans que le taux médical puisse dépasser 20 %.

Exemple :

VOD sain : 10/10.

VOG opéré : 5/10 plus d.

Egal 10 plus 2 égal 12.

Ou encore :

VOG opéré : 1/10 égal 15 plus 19.

10/10.

Egal 29 % à ramener à 20 %.

Si la vision de l'œil non cataracté est plus mauvaise ou nulle, se reporter au tableau en donnant la meilleure correction optique à l'œil aphake, et en ajoutant 10 % pour l'obligation de porter des verres spéciaux et pour perte d'accommodation.

Exemple :

Œil opéré : 10/10 plus 10 d.

Œil non opéré : 1/10.

Égal 10 plus 19 égal 20.

6.1.10.2. Bilatérales (opérées ou résorbées)

L'aphakie bilatérale comporte une incapacité de base de 20 %, à laquelle on ajoutera le taux d'incapacité correspondant à la diminution de la vision centrale, sans que le taux puisse dépasser 100 %.

Exemple :

OD aphake - 7/10.

O.G. aphake - 7/10.

20 plus 3 égal 23 %.

OD aphake - 3/10.

OG aphake - 5/10.

20 plus 20 égal 40 %.

OD aphake - 1/10.

OG aphake - 1/10.

20 plus 80 égal 100 %.

6.1.11. Cas divers

Les hypertonies oculaires, les luxations du cristallin, les hémorragies intraoculaires, les troubles du vitré, les altérations de la rétine, seront évalués selon le degré de vision.

L'imputabilité ne doit être retenue qu'une fois éliminée toute preuve de l'existence de l'affection avant l'accident évoqué (se reporter au préambule : « Infirmités antérieures »).

Les éléments d'appréciation utiles seront :

- pour le glaucome : aspect de l'angle irido-cornéen, sensibilité à la dexaméthasone, notion de glaucome familial ;

- pour le décollement de rétine : lésions myopiques ou dégénératives ;

- pour les déplacements du cristallin : fragilité zonulaire, ectopie de la lentille ;

- pour les hémorragies intraoculaires : lésions vasculaires artérielles, veineuses, capillaires, altérations sanguines.

6.2. Annexes de l'œil

6.2.1. Orbite

- nerfs moteurs : paralysie d'un ou plusieurs nerfs oculo-moteurs (voir « Diplopie »). En cas de paralysie consécutive à une affection système nerveux central, se reporter à l'affection causale ;

- nerfs sensitifs : névrites, névralgies très douloureuses, en particuliers douleurs glaucomateuses, lésions du nerf trijumeau (symptôme neuro-paralytique, y compris les troubles de la sécrétion lacrymale, ou sa perte) à ajouter au trouble visuel 10 à 20 ;

- altérations vasculaires : (anévrisme, etc.) ; indemniser les troubles fonctionnels (voir barème spécial).

6.2.2. Paupières

- déviation des bords palpéraux (entropion, trichiasis, ectropion, cicatrices vicieuses, symblépharon, ankyloblépharon), suivant étendue ; ajouter à la diminution de la vision et à la défiguration éventuelle 5 à 10 ;

- ptosis ou blépharospasme non volontaire : taux fondé sur le degré de vision et suivant que, en position primaire (regard horizontal de face), la pupille est plus ou moins découverte :

- un œil 5 à 15 ;

- les deux yeux 20 à 40 ;

- lagophtalmie cicatricielle ou paralytique ; ajouter aux troubles visuels 10 % pour un œil ;

- voies lacrymales : larmoiement par lésion des voies lacrymales (atrésie, sténose) 5 à 10 ;

- fistules (résultant par exemple de dacryocystite ou de lésions osseuses) ; pour chaque œil 10 à 15.

6.2.3. Squelette orbitaire

- déformation importante ( plus éventuellement les séquelles ophtalmologiques) 5 à 15.

7. Stomatologie

Lésions maxillo-faciales

7.1. Face

En dehors de la fonction elle-même, le médecin expert pourra avoir à tenir compte des défigurations entraînées par les cicatrices. Dans ce cas, il se reportera au chapitre « Téguments ».

Le taux résultant des lésions sera estimé en fonction des pertes de dents (évaluées à part), de l'état de l'articulé dentaire et de la possibilité d'une prothèse susceptible de rétablir un cœfficient de mastication suffisant.

Le cœfficient de mastication se calcule en attribuant aux dents un cœfficient particulier : 1 pour une incisive, 2 pour une canine, 3 pour une prémolaire, 5 pour une molaire, et en faisant le total des dents existantes ayant une homologue sur la mâchoire opposée.

7.2. Maxillaire (maxillaire supérieur)

7.2.1. Mobilité d'une partie importante du maxillaire supérieur avec mastication difficile, le déficit dentaire étant estimé en sus 30 à 40.

7.2.2. Mobilité d'un petit fragment du maxillaire supérieur (ablation en général) 10 à 30.

7.2.3. Enfoncement et bascule postérieure (faux prognathisme). Troubles sérieux de l'articulé dentaire, pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse et défiguration 15 à 40.

7.2.4. Trouble léger de l'articulé dentaire par consolidation vicieuse d'une fracture du maxillaire supérieur 5 à 15.

7.2.5. Enfoncement du malaire :

Apprécié en raison de la défiguration et des phénomènes nerveux 5 à 15.

En cas de troubles oculaires, ceux-ci devront être évalués par un ophtalmologiste.

7.2.6. Perte de substance de la voûte palatine, respectant l'arcade dentaire et permettant une prothèse 5 à 10.

7.2.7. Perte de substance du voile du palais (non opéré), entraînant des troubles de la parole et de la déglutition 15 à 30.

7.2.8. Perte de substance partielle du maxillaire ne permettant pas une prothèse fonctionnellement satisfaisante 5 à 20.

Les pertes de substance permettant une prothèse fonctionnellement satisfaisante seront évaluées par référence aux pertes de dents.

7.3. Mandibule (maxillaire inférieur)

- consolidation vicieuse avec troubles de l'articulé dentaire, non compris une défiguration éventuelle permettant une prothèse 5 à 15 ;

- consolidation vicieuse avec troubles graves pouvant aller jusqu'à l'impossibilité de prothèse 15 à 40 ;

- perte de substance et pseudarthrose avec gêne de la mastication ou impossibilité de prothèse, selon son siège et son degré de mobilité 5 à 40 ;

- perte de substance partielle de la mandibule, sans interruption la continuité osseuse, et ne permettant pas une prothèse fonctionnellement satisfaisante 5 à 20 ;

- les pertes partielles permettant une prothèse fonctionnellement satisfaisante seront évaluées par référence aux pertes de dents.

7.4. Constriction des machoires

L'ouverture de la bouche est considérée comme gênante en-dessous de 3 cm entre les arcades. Pour apprécier le degré d'incapacité, on mesurera soigneusement la distance séparant les incisives, quelle que soit la cause de la constriction.

- écartement inférieur à 10 mm 20 à 50 ;

- écartement inférieur à 20 mm, mais supérieur à 10 cm 10 à 20 ;

- écartement supérieur à 20 mm 5 à 10.

7.5. Luxation temporo-maxillaire

- irréductible avec ouverture permanente de la bouche 10 à 50 ;

- récidivante 5 à 10 ;

- syndrome de Costen (craquements, douleurs contro-latérales, difficulté d'ouverture, latéro-déviation possible) 2 à 15.

7.6. Langue

- amputation partielle entraînant gêne à la mastication et à la déglutition 10 à 20 ;

- amputation étendue avec troubles plus accusés 20 à 75 ;

- amputation totale 80 ;

- paralysie de la langue :

- incomplète 5 à 15 ;

- complète 50.

7.7. Fistule salivaire

- à la peau 20.

7.8. Névralgies

Névralgies du sous-orbitaire, du mentonnier, etc. ; se reporter aux « Nerfs crâniens ».

7.9. Dents

Perte de dents : les taux proposés ci-dessous sont ceux correspondant à la perte de dents, sans possibilité de prothèse.

- perte d'une dent, quelle qu'elle soit 1,50 ;

- perte de toutes les dents, sans possibilité d'appareillage 4.

En cas de possibilité d'appareillage, les taux seront diminués, compte tenu de la qualité du mode de restauration :

Prothèse fixe, réduction de 75 % ;

Prothèse mobile, réduction de 50 %.

- perte de toutes les dents, correctement appareillées :

Par une prothèse fixe 10,5.

Par une prothèse mobile 21.

Perte de substance osseuse accompagnant la perte d'une ou plusieurs dents : le taux retenu sera augmenté de 10 à 20 %, selon l'importance de la perte de substance.

- perte de vitalité d'une ou plusieurs dents : par dent 0,50.

7.10. Pharynx

- gêne à la déglutition par rétrécissement 5 à 35.