← Sommaire du barème

Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

ORL (vertiges, face, voix…) — Nez — sténose nasale

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 5.1.1 — Sténose nasale · identifiant at:orl-prose:0

Chemin officiel : Annexe I › 5. Oto-rhino-laryngologie › 5.1. Nez › 5.1.1. Sténose nasale

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

5.1.1. Sténose nasale

Seule entraîne une incapacité appréciable la sténose très prononcée d'une fosse nasale ou la sténose moyenne des deux fosses nasales ; il faudra tenir compte également des troubles fonctionnels éventuels.

Dans chaque cas particulier, on tiendra compte des conséquences de voisinage de la sténose, entraînant une perturbation de la perméabilité, même intermittente.

Sténose unilatérale. - Simple diminution du calibre de la narine ou de la fosse nasale 2.

- formation de croûtes, rhino-pharyngite 4 ;

- sténose totale avec retentissement tubo-tympanique ou sinusien, sans sinusite suppurée 6 à 10.

Sténose bilatérale. - Diminution de la perméabilité ne dépassant pas le tiers de la perméabilité physiologique 4

- diminution plus accentuée avec croûtes, rhino-pharyngite, etc. 8 ;

- sténose serrée avec respiration exclusivement buccale et troubles à distance 15 à 20 ;

- troubles fonctionnels entraînant une perturbation bilatérale intermittente de la perméabilité nasale 4 à 6.

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Sténose unilatérale — simple diminution du calibre de la narine ou de la fosse nasale2 %
Sténose unilatérale — avec formation de croûtes, rhino-pharyngite4 %
Sténose unilatérale totale, avec retentissement tubo-tympanique ou sinusien, sans sinusite suppurée6 à 10 %
Sténose bilatérale — diminution de la perméabilité ne dépassant pas le tiers4 %
Sténose bilatérale — diminution plus accentuée avec croûtes, rhino-pharyngite8 %
Sténose bilatérale serrée, avec respiration exclusivement buccale et troubles à distance15 à 20 %
Troubles fonctionnels entraînant une perturbation bilatérale intermittente de la perméabilité nasale4 à 6 %
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).