Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 4.2.4 — Atteinte cérébrale ou médullaire · identifiant at:neurologie:8
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4.2.4. Séquelles provenant indifféremment d'atteinte cérébrale du médullaire
Troubles moteurs :
Hémiplégie.
- impotence complète, avec troubles sphinctériens, avec ou sans aphasie, etc. : 100.
Conservation d'une activité réduite, avec marche possible, absence de troubles sphinctériens, langage peu ou pas perturbé, persistance d'une certaine autonomie :
- côté dominant : 60 à 80 ;
- côté non dominant : 50 à 70.
Monoplégie.
Atteinte isolée d'un membre inférieur.
- marche possible, mais difficile en terrain accidenté, pour monter des marches, longs trajets pénibles : 30 ;
- marche difficile, même en terrain plat : 40.
Le sujet peut se lever, maintenir certaines positions, mais la démarche est impossible sans l'aide de cannes-béquilles ou de béquilles.
Atteinte isolée d'un membre supérieur.
| DOMINANT | NON DOMINANT | |
|---|---|---|
| Préhension possible, mais avec gêne de la dextérité digitale | 10 à 25 | 8 à 20 |
| Préhension possible, mais sans aucune dextérité digitale | 25 à 50 | 20 à 45 |
| Mouvements du membre supérieur très difficiles | 50 à 75 | 45 à 65 |
| Mouvements du membre supérieur impossibles | 85 | 75 |
Atteinte de plusieurs membres (diplégie, triplégie, tétraplégie).
(Les deux membres supérieurs ou les deux membres inférieurs, ou un membre supérieur et les deux membres inférieurs, etc). Il y a lieu d'estimer séparément chaque incapacité, et d'en faire la somme. S'il s'agit des deux membres exerçant la même fonction, il y a lieu de majorer cette somme de 10 %, en raison de la synergie. De toute façon, le taux global ne peut en aucun cas dépasser 100 %.
Troubles sensitifs :
a) Ils ne sont pratiquement jamais isolés, et accompagnent les séquelles motrices, qu'ils peuvent aggraver. L'anesthésie d'une main équivaut à une paralysie partielle. La perte de la sensibilité entraîne en effet la perte de la précision et le contrôle de la force du geste.
L'incapacité sera donc évaluée globalement. En cas de troubles sensitifs isolés : on tiendra compte de leur répercussion sur l'utilisation du membre considéré.
b) Douleurs de type spino-thalamique :
- douleur à type de brûlure permanente unilatérale plus ou moins étendue, exagérée par le frottement et les émotions : 20 à 60 ;
- avec impotence totale d'un membre : 80.
| Séquelle | Taux |
|---|---|
| Hémiplégie — impotence complète, avec troubles sphinctériens, avec ou sans aphasie | 100 % |
| Hémiplégie — activité réduite (marche possible, pas de troubles sphinctériens, langage peu ou pas perturbé) — côté dominant | 60 à 80 % |
| Hémiplégie — activité réduite — côté non-dominant | 50 à 70 % |
| Douleurs de type spino-thalamique (brûlure permanente unilatérale, exagérée par le frottement et les émotions) | 20 à 60 % |
| Douleurs spino-thalamiques avec impotence totale d'un membre | 80 % |