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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Neurologie — Atteinte diffuse des hémisphères ou du tronc cérébral

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 4.2.2 · identifiant at:neurologie:7

Chemin officiel : Annexe I › 4. Crâne et systeme nerveux › 4.2. Séquelles portant sur le nevraxe › 4.2.2. Séquelles provenant de l'atteinte diffuse des hémisphères ou du tronc cérébral

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

4.2.2. Séquelles provenant de l'atteinte diffuse des hémisphères ou du tronc cérébral

Elles peuvent être caractérisées par :

a) Grande indifférence, passivité, absence de réactivité. Elles sont secondaires à un coma prolongé et avec réanimation respiratoire (le blessé ne fait pas sa toilette, ne peut pas prendre ses aliments lui-même, et ne peut pas toujours aller seul aux WC) : 100 ;

b) Le sujet a un aspect normal. Il peut faire illusion, il a des troubles sévères de l'attention et du jugement, une activité diminuée, souvent réduite aux automatismes sociaux antérieurement acquis ; il ne peut prendre de décision ou les prend sans réflexion et manque d'initiative (justification éventuelle d'une tutelle judiciaire) : 40 à 80 ;

c) Certains cas, troubles amnésiques, parfois Korsakoff post-traumatique, avec baisse considérable de l'affectivité,

parfois une euphorie paradoxale ou, au contraire, un état de dépression est constaté : 30 à 80.

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Grande indifférence, passivité, absence de réactivité (secondaire à un coma prolongé avec réanimation respiratoire ; le blessé ne fait pas sa toilette, ne s'alimente pas seul)100 %
Aspect normal mais troubles sévères de l'attention et du jugement, activité réduite aux automatismes, absence d'initiative (tutelle judiciaire éventuelle)40 à 80 %
Troubles amnésiques, parfois syndrome de Korsakoff post-traumatique, avec baisse considérable de l'affectivité (euphorie paradoxale ou dépression)30 à 80 %
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).