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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Neurologie — Nerfs crâniens (trijumeau, facial, glosso-pharyngien, spinal)

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 4.2.1.10 · identifiant at:neurologie:6

Chemin officiel : Annexe I › 4. Crâne et systeme nerveux › 4.2. Séquelles portant sur le nevraxe › 4.2.1. Syndromes propres au crâne et à l'encéphale › 4.2.1.10. Nerfs crâniens

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

4.2.1.10. Nerfs crâniens

Les atteintes d'un certain nombre de nerfs crâniens sont étudiées au chapitre traitant de la fonction à laquelle ils participent (organes des sens en particulier).

Il est donc indiqué, ci-après, les chapitres auxquels il convient éventuellement de se reporter.

On aura soin, avant de conclure à l'origine traumatique du déficit fonctionnel constaté, de s'entourer de précautions pour éviter de rapporter à l'accident en cause un état pathologique sans rapport avec lui. Des avis spécialisés seront souvent indispensables.

I. - Nerf olfactif (se reporter à « Séquelles portant sur l'odorat »).

II. - Nerf optique (se reporter à « Séquelles portant sur le système oculaire »).

III. - Nerf moteur oculaire commun (se reporter à « Nerf optique »).

IV. - Nerf pathétique (idem).

V. - Nerf trijumeau.

Les séquelles résultant d'une atteinte du trijumeau peuvent être d'ordre sensitif ou d'ordre moteur.

- séquelles sensitives.

Elles sont souvent trop minimes pour être chiffrables.

- anesthésie simple, sans douleur, par section d'une branche périphérique (nerf sus-orbitaire, sous-orbitaire, maxillaire inférieur) 5 à 10 ;

- névralgie intense et persistante, en particulier de type continu sympathalgique, selon les répercussions sur l'activité du blessé 10 à 60 ;

- séquelles motrices.

Une atteinte unilatérale n'entraîne qu'une gêne minime. Cependant, la mastication peut se trouver perturbée, de même que l'élocution et la déglutition. Ces troubles sont beaucoup plus importants si l'atteinte est bilatérale.

- atteinte unilatérale 5 ;

- atteinte bilatérale 20 à 30.

VI. - Nerf moteur oculaire externe : syndrome neuro-paralytique (voir « Ophtalmologie », annexe de l'œil).

VII. - Nerf facial : les troubles sensitifs dus à l'atteinte d'un ou des nerfs faciaux n'entraînent aucune incapacité fonctionnelle.

Le sens du goût dépend à la fois du facial et du glosso-pharyngien (se reporter à « Séquelles portant sur le sens du goût »).

- troubles moteurs.

Il s'agit essentiellement de troubles de la mimique, de la fermeture des yeux, de la mastication, du contrôle de la salivation et des larmes. Une paralysie unilatérale a des conséquences bien moindres qu'une atteinte bilatérale. Un bilan électrodiagnostique et électro-myographique pourra être pratiqué en vue de mettre en évidence une réaction de dégénérescence éventuelle.

Le médecin chargé de l'évaluation justifiera son estimation d'après les difficultés de l'alimentation et de l'élocution. Eventuellement, il insistera sur les répercussions que peuvent avoir les séquelles sur la profession du blessé.

- paralysie de type périphérique, totale et définitive : 20 à 30 ;

- paralysie de type périphérique, partielle et définitive (une paralysie datant de plus de deux ans peut être considérée comme définitive) : 10 à 30 ;

- paralysie bilatérale suivant l'intensité et l'état des réactions électriques : 20 à 30 ;

- contracture post-paralytique ou hémispasme facial, suivant déformation du visage : 10 à 20.

VIII. - Nerf auditif (se reporter à « Séquelles portant sur le système auditif »).

IX. - Nerf glosso-pharyngien :

Nerf mixte, sensitivo-moteur ; ses troubles sont difficiles à évaluer, car il participe à plusieurs fonctions. L'incapacité fonctionnelle dépend de la gêne à la déglutition, à l'élocution, voire à la respiration.

- paralysie unilatérale (fausse route) : 10 ;

- paralysie bilatérale (exceptionnelle) : 20.

X. - Nerf pneumogastrique.

Le nerf pneumogastrique possède des fonctions végétatives (parasympathiques), des fonctions motrices et des fonctions sensitives. De sa blessure résultent donc :

- des troubles de la fonction végétative ;

- des troubles de la fonction motrice ;

- des troubles de la fonction sensitive.

Ces troubles seront estimés selon les différents déficits fonctionnels constatés (voir Appareil digestif, respiratoire, cardio-vasculaire, ORL.).

XI. - Nerf spinal.

L'atteinte du nerf spinal peut déterminer une atrophie du trapèze et du sternocléido-mastoïdien (chute de l'épaule, déviation en dehors du bord spinal du scapulum, faiblesse de la main unilatérale). La réadaptation est parfois possible.

- selon la gêne apportée dans l'activité du blessé, et le côté atteint 15 à 30.

(Une périarthrite scapulo-humérale (PSH.) peut faire partie du tableau).

XII. - Nerf grand-hypoglosse.

Nerf moteur de la langue. Son atteinte unilatérale entraîne une atrophie de l'hémilangue, mais sans incapacité fonctionnelle importante. Si l'atteinte est bilatérale (cas tout à fait exceptionnel), l'incapacité sera évaluée en fonction de la dysarthrie et des troubles de l'alimentation (voir « Paralysie de la langue »).

Atteintes multiples des nerfs crâniens. En cas d'atteinte simultanée de plusieurs nerfs crâniens, les taux seront évalués selon le degré des troubles fonctionnels globaux sans que la somme des taux puisse dépasser 100 %.

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Trijumeau (V) — anesthésie simple sans douleur (section d'une branche périphérique)5 à 10 %
Trijumeau (V) — névralgie intense et persistante (type sympathalgique), selon les répercussions10 à 60 %
Trijumeau (V) — séquelles motrices, atteinte unilatérale5 %
Trijumeau (V) — séquelles motrices, atteinte bilatérale20 à 30 %
Facial (VII) — paralysie périphérique totale et définitive20 à 30 %
Facial (VII) — paralysie périphérique partielle et définitive10 à 30 %
Facial (VII) — paralysie bilatérale, suivant l'intensité et les réactions électriques20 à 30 %
Facial (VII) — contracture post-paralytique ou hémispasme facial, suivant la déformation du visage10 à 20 %
Glosso-pharyngien (IX) — paralysie unilatérale (fausse route)10 %
Glosso-pharyngien (IX) — paralysie bilatérale20 %
Spinal (XI) — selon la gêne apportée à l'activité et le côté atteint15 à 30 %
En cas d'atteinte simultanée de plusieurs nerfs crâniens, les taux sont évalués selon les troubles fonctionnels globaux sans que la somme puisse dépasser 100 %. Nerfs olfactif, optique, auditif, etc. : voir les chapitres des organes des sens.
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).