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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Neurologie — Torticolis, tremblement, syndrome cérébelleux, dysarthrie

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 4.2.1.5 à 4.2.1.7 · identifiant at:neurologie:4

Chemin officiel : Annexe I › 4. Crâne et systeme nerveux › 4.2. Séquelles portant sur le nevraxe › 4.2.1. Syndromes propres au crâne et à l'encéphale › 4.2.1.5. Torticolis spasmodiques, post-traumatique : 10 à 20

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

4.2.1.5. Torticolis spasmodiques, post-traumatique : 10 à 20

4.2.1.6. Tremblement volitionnel d'attitude post-traumatique, habituellement unilatéral

Dominant : 30 à 60 ;

Non dominant : 20 à 40.

4.2.1.7. Syndrome cérébelleux

Les séquelles cérébelleuses des traumatismes crâniens sont relativement rares à l'état pur. Elles sont généralement associées à d'autres séquelles et surtout à des séquelles pyramidales.

- atteinte cérébelleuse globale, comportant des troubles statiques avec impossibilité de la marche, ainsi que des troubles kinétiques, avec dysmétrie et hypermétrie et incoordination bilatérale, adiadococinésie, tremblements, rendant toute activité impossible, et dysarthrie : 100 ;

- atteinte bilatérale mais incomplète, permettant une marche imparfaite et des mouvements maladroits : 60 à 80 ;

- atteinte bilatérale légère avec marche peu perturbée, avec quelque maladresse des mouvements : 30 à 50.

Une atteinte unilatérale comportera, suivant l'importance de la maladresse des mouvements :

DOMINANTNON DOMINANT
Complète8075
Moyenne30 à 7025 à 65
Légère10 à 2510 à 20

Dysarthrie : le sujet comprend, écrit, mais parle mal, parole laborieuse, difficilement intelligible. L'élément professionnel est essentiel :

légère : 5 à 15.

importante : 15 à 60.

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Torticolis spasmodique post-traumatique10 à 20 %
Tremblement volitionnel d'attitude post-traumatique — côté dominant30 à 60 %
Tremblement volitionnel d'attitude post-traumatique — côté non-dominant20 à 40 %
Syndrome cérébelleux — atteinte globale (marche impossible, incoordination bilatérale, dysarthrie, toute activité impossible)100 %
Syndrome cérébelleux — atteinte bilatérale incomplète (marche imparfaite, mouvements maladroits)60 à 80 %
Syndrome cérébelleux — atteinte bilatérale légère (marche peu perturbée)30 à 50 %
Syndrome cérébelleux — atteinte unilatérale complète (suivant l'importance de la maladresse des mouvements) — côté dominant80 %
Syndrome cérébelleux — atteinte unilatérale complète — côté non-dominant75 %
Syndrome cérébelleux — atteinte unilatérale moyenne — côté dominant30 à 70 %
Syndrome cérébelleux — atteinte unilatérale moyenne — côté non-dominant25 à 65 %
Syndrome cérébelleux — atteinte unilatérale légère — côté dominant10 à 25 %
Syndrome cérébelleux — atteinte unilatérale légère — côté non-dominant10 à 20 %
Dysarthrie légère5 à 15 %
Dysarthrie importante15 à 60 %
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).