← Sommaire du barème

Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Neurologie — Syndromes parkinsoniens post-traumatiques

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 4.2.1.4 · identifiant at:neurologie:3

Chemin officiel : Annexe I › 4. Crâne et systeme nerveux › 4.2. Séquelles portant sur le nevraxe › 4.2.1. Syndromes propres au crâne et à l'encéphale › 4.2.1.4. Syndromes parkinsonniens

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

4.2.1.4. Syndromes parkinsonniens

C'est une éventualité rare, mais indiscutable. Trois modalités peuvent exister :

- exceptionnellement, une lésion cérébrale par corps étranger ou par projectile peut créer une lésion des noyaux gris et entraîner l'apparition de syndromes extrapyramidaux unilatéraux du côté opposé au traumatisme. Dans ce cas, la maladie n'est pas évolutive et les signes restent fixés ; en général, d'autres syndromes cœxistent et, en particulier, des signes pyramidaux. A vrai dire, il ne s'agit pas d'un syndrome parkinsonnien proprement dit, mais de symptomes extra-pyramidaux au cours d'une lésion cérébrale.

L'indemnisation dépend de l'importance des symptômes et est subordonnée à l'importance des autres manifestations neurologiques.

- un syndrome parkinsonnien évoluant après un traumatisme crânio-cérébral ou un syndrome de « choc » qu'elle qu'en soit la pathogénie.

Le délai d'apparition après le traumatisme doit être de quelques mois, et d'un an au maximum.

- Parkinson d'origine toxique (oxyde de carbone, bioxyde de manganèse, etc.).

Pour les trois formes, le taux tiendra compte de la gravité et du caractère unilatéral ou bilatéral :

- syndrome parkinsonnien léger, réagissant bien au traitement : 10 à 20 ;

- syndrome plus accentué, avec gêne appréciable : 20 à 40 ;

- syndrome important : 40 à 90 ;

- syndrome excluant toute possibilité d'activité : 100.

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Syndrome parkinsonien léger, réagissant bien au traitement10 à 20 %
Syndrome plus accentué, avec gêne appréciable20 à 40 %
Syndrome important40 à 90 %
Syndrome excluant toute possibilité d'activité100 %
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).