Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 4.2.1.3 · identifiant at:neurologie:2
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4.2.1.3. Epilepsie
Les séquelles épileptiques seront chiffrées d'après la fréquence des crises, un traitement étant régulièrement suivi. La plupart des épilepsies peuvent en effet être équilibrées par une médication appropriée. Si les crises surviennent après la fin de la première année, la relation avec le traumatisme sera établie ou non, après un examen approfondi du blessé.
Le médecin chargé de l'évaluation prendra connaissance du traitement suivi et demandera dans tous les cas un électro-encéphalogramme, s'il n'a pas déjà été pratiqué. Il demandera au besoin une hospitalisation pour contrôle.
4.2.1.3.1. Epilepsie généralisée
Le médecin chargé de l'évaluation s'assurera de la réalité des accès et les fera décrire de façon très détaillée (brièveté et caractère impressionnant, stertor, chutes).
Epilepsie légère : contrôlée par le traitement et compatible avec l'activité professionnelle habituelle : 10 à 15.
Epilepsie mal contrôlée par le traitement avec crises fréquentes et éventuellement, troubles du comportement associés, nécessitant des précautions spéciales au travail (dans ce cas, la nécessité d'un changement de profession doit être particulièrement mis en relief) : 30 à 70.
Epilepsie incontrôlée avec crises fréquentes nécessitant la surveillance du sujet et rendant impossible toute activité : 100.
4.2.1.3.2. Epilepsie focalisée (équivalents épileptiques)
Epilepsie Bravais-Jacksonnienne.
- crises limitées à quelques groupes musculaires : 10 à 30 ;
- crises affectant des groupes assez étendus : 10 à 40.
Epilepsie psycho-motrice (automatisme inconscient d'origine temporale) : 10 à 60.
Autres épilepsies focalisées (frontale, occipitale, pariétale) :
Epilepsie frontale.
- crises motrices, avec élévation du bras et éventuellement arrêt du langage : 10 à 40.
Epilepsie occipitale.
- sensations visuelles lumineuses figurées macro ou micropsiques : 10 à 40.
Epilepsie pariétale.
- vertiges rotatoires et adversion 10 à 40.
| Séquelle | Taux |
|---|---|
| Épilepsie généralisée légère (contrôlée par le traitement, compatible avec l'activité professionnelle) | 10 à 15 % |
| Épilepsie généralisée mal contrôlée (crises fréquentes, troubles du comportement, précautions spéciales au travail) | 30 à 70 % |
| Épilepsie généralisée incontrôlée (crises fréquentes, surveillance nécessaire, toute activité impossible) | 100 % |
| Épilepsie Bravais-Jacksonienne — crises limitées à quelques groupes musculaires | 10 à 30 % |
| Épilepsie Bravais-Jacksonienne — crises affectant des groupes assez étendus | 10 à 40 % |
| Épilepsie psycho-motrice (automatisme inconscient d'origine temporale) | 10 à 60 % |
| Épilepsie frontale (crises motrices, élévation du bras, éventuellement arrêt du langage) | 10 à 40 % |
| Épilepsie occipitale (sensations visuelles lumineuses figurées) | 10 à 40 % |
| Épilepsie pariétale (vertiges rotatoires et adversion) | 10 à 40 % |