Neurologie — Crâne — séquelles osseuses (embarrure, perte de substance, volet)

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 4.1 — Séquelles osseuses et tégumentaires · identifiant at:neurologie:0

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Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

4.1. Séquelles osseuses et tegumentaires

Perte des cheveux, cicatrices du cuir chevelu (voir chapitre « Téguments »).

Atteintes osseuses :

Ces atteintes sont chiffrées en dehors des séquelles commotionnelles, paralytiques ou autres, qui seront évaluées à part, les 2 taux s'additionnant sans que le total puisse excéder 100 %.

Embarrure crânienne persistante, selon le degré d'enfoncement :

- 1/2 centimètre 2 ;

- 1 centimètre 5 ;

- plus de 1 centimètre 10.

Perte de substance osseuse (avec battements duremériens et impulsion à la toux) :

- diamètre : 3 centimètres 10 ;

- de 4 à 9 centimètres 20 à 40 ;

- 10 centimètres 40 à 60 ;

- perte de substance réparée par plastie, mal tolérée : le taux sera apprécié selon l'importance des troubles fonctionnels.

Les séquelles de trépanation ne donnent plus lieu en elles-mêmes à une indemnisation, même s'il y a quatre ou cinq trous de trépan, sauf cicatrices douloureuses.

- volet cicatrisé en mauvaise position 5 à 10 Pour les séquelles fronto-orbitaires, voir le chapitre « Ophtalmologie ».

Corps étranger intracrânien :

Certains corps étrangers intracrâniens sont remarquablement bien tolérés et n'entraînent souvent aucune incapacité. Au cas où un corps étranger intracrânien entraînerait des troubles fonctionnels, il conviendrait de fixer le taux d'incapacité en fonction de ces troubles (hémiplégie, aphasie, troubles endocriniens ou neurologiques divers, etc.).

Cranio-hydrorrhée (voir oto-rhino-laryngologie).

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Embarrure crânienne persistante — enfoncement de 1/2 centimètre	2 %
Embarrure crânienne persistante — enfoncement de 1 centimètre	5 %
Embarrure crânienne persistante — enfoncement de plus de 1 centimètre	10 %
Perte de substance osseuse (avec battements duremériens et impulsion à la toux) — diamètre 3 centimètres	10 %
Perte de substance osseuse — diamètre de 4 à 9 centimètres	20 à 40 %
Perte de substance osseuse — diamètre 10 centimètres	40 à 60 %
Volet cicatrisé en mauvaise position	5 à 10 %

Ces atteintes sont chiffrées en dehors des séquelles commotionnelles, paralytiques ou autres, qui seront évaluées à part, les 2 taux s'additionnant sans que le total puisse excéder 100 %. Perte de substance réparée par plastie, mal tolérée : le taux sera apprécié selon l'importance des troubles fonctionnels. Les séquelles de trépanation ne donnent plus lieu en elles-mêmes à une indemnisation, même s'il y a quatre ou cinq trous de trépan, sauf cicatrices douloureuses. Corps étranger intracrânien : souvent bien toléré ; s'il entraîne des troubles fonctionnels, le taux d'incapacité est fixé en fonction de ces troubles (hémiplégie, aphasie, troubles endocriniens ou neurologiques divers, etc.). Perte des cheveux et cicatrices du cuir chevelu : voir « Téguments ». Séquelles fronto-orbitaires : voir « Ophtalmologie ». Cranio-hydrorrhée : voir « Oto-rhino-laryngologie ».

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).