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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Membre inférieur — atteintes nerveuses — Paralysies nerveuses du membre inférieur

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 4.2.5 — Membre inférieur · identifiant at:membre-inferieur:0

Chemin officiel : Annexe I › 4. Crâne et systeme nerveux › 4.2. Séquelles portant sur le nevraxe › 4.2.5. Séquelles portant sur le système nerveux périphérique

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

4.2.5. Séquelles portant sur le système nerveux périphérique

Huit paires de racines cervicales, douze dorsales, cinq lombaires, cinq sacrées et une coccygienne, soit trente et une en tout composent le système nerveux périphérique.

Son atteinte se manifeste par des troubles sensitifs, moteurs, réflexes et sympathiques, dont la distribution tomographique permet de localiser la lésion.

Innervation des principaux muscles (tête exclue)

MUSCLESRACINESNERFS
Muscles de la nuqueC1 à C4Plexus cervical
TrapèzeC1 à C4Spinal médullaire et plexus cervical
DiaphragmeC3 - C4Phrénique
RhomboïdesC4 - C5
Grand denteléC5 - C7
PectorauxC5 à D1
Sus-épineuxC5Plexus brachial
Sous-épineuxC5 - C6
Grand dorsalC6 à C8
DeltoïdeC5 - C6Circonflexe
Triceps brachial antérieurC5 - C6Musculo-cutané
Triceps brachialC7 - C8Radial
Long supinateurC6Radial
RadiauxC6 - C7Radial
Court supinateur(C5) C6 (C7)Radial
Extenseur commun des doigts(C6) C7 (C8)Radial
Cubital postérieur(C6) C7 (C8)Radial
Cubital antérieur(C7) C8Cubital
PalmairesC6 - C7Médian
Rond pronateurC6 - C7Médian
Fléchisseur commun superficiel(C7) C8 (D1)Médian
Fléchisseur commun profondC7 - C8 - D1Médian (chefs externes, cubital chefs internes)
Long abducteur du pouce(C6) C7 (C8)Radial
Long extenseur du pouce(C6) C7 (C8)Radial
Court extenseur du pouce(C6) C7 (C8)Radial
Long fléchisseur du pouceC7 - C8Médian
Court abducteur du pouceC7 - C8Médian
Opposant du pouceC7 - C8Médian
Abducteur du pouceC8 - D1Cubital
InterosseuxC8 - D1Cubital
Muscles hypothénariensC8 - D1Cubital
Muscles abdominauxD5 à D12
PsoasiliaqueD12 à L3Plexus lombaire
Grand fessierL4 à S1Plexus sacré
Moyen et petit fessiersL4 à S1
Quadriceps(L2) L3 - L4Crural
AdducteursL2 - L3 (L4)Obturateur
Muscles ischio-jambiers(L5) S1 - S2Sciatique
Triceps suralS1 (S2)Sciatique poplité interne
Jambier postérieurL5 (S1)Sciatique poplité interne
Jambier antérieurL4 (L5)Sciatique poplité externe
Péroniers latérauxL5 (S1)Sciatique poplité externe
Fléchisseurs des orteilsS1 - S2Sciatique poplité interne
Extenseur commun des orteilsL5Sciatique poplité externe
Sphincters striés et muscles du périnéeS2 à S4Honteux

Tableau des réflexes

Les localisations plus spécifiques sont portées en caractères gras.

RÉFLEXE dénominateurEXCITATION (TECHNIQUE)RÉACTION normaleLOCALISATION d'après l'émergence rachidienne
MassétérienPercussion d'une spatule posée sur les dents inférieures, la bouche étant entr'ouverte.Elévation du maxillaire inférieurProtubérance annulaire
BicipitalPercussion d'un tendon bicipital au-dessus du coude, l'avant-bras légèrement fléchi et en supination.Flexion de l'avant-brasC5 - C6
Supinateur ou styloradialPercussion de l'apophyse styloïde du radius, le coude fléchi à angle droit, le bras en légère supination.Contraction du long supinateurC5 - C6
Cubito-pronateur- Percussion du pli du coude en dehors de l'épitrochlée.- Percussion du rond pronateur à l'avant-bras.Pronateur de la main et de l'avant-brasC6 - C7
TricipitalPercussion du tendon tricipital, le coude légèrement fléchi.Extension du brasC7
Carpo-métacarpienPercussion de la région dorsale carpo-métacarpienne.Flexion des doigtsC8 - D1
Cutané-abdominal (supérieur et inférieur)Excitation de la peau et de l'abdomen.Rétraction de la région ombilicale (vers le haut ou le bas, ou même latéralement)D7 - D8D9 - D10D11 - D12
Médio-pubienPercussion de la symphyse pubienne.Contraction des muscles abdominaux et des adducteursD8 - D12
CrémastérienFrotter la face interne de la cuisse.Ascension du testicule ipsi-latéralL1 - L2
R. des adducteursPercussion de la face interne du genou.Adduction de la cuisseL1 - L3
RotulienPercussion du quadriceps (sous ou sus-rotulien).Extension de la jambeL2 - L4
R. du biceps crural péronéo-fémoral postérieurPercussion du tendon bicipital sur le sunet en décubitus latéral.Flexion de la jambeS1
Achilléen et médio plantairePercussion du tendon d'Achille sur le sujet agenouillé, le pied pendant.Extension du piedS1 - S2
Cutanéo-plantaireFrotter la plante du pied.Flexion des orteilsS1 - S2
AnalGratter la marge anale.Contraction du sphincter anal externeS5

Lésions traumatiques.

Les taux d'incapacité indiqués s'appliquent à des paralysies totales et complètes.

En cas de paralysie incomplète, parésie ou simple affaiblissement musculaire, le taux d'incapacité subit naturellement une diminution proportionnelle.

On estime généralement six degrés de force musculaire :

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Paralysie totale d'un membre inférieur (flasque, degrés 0, 1, 2 et 3)75 %
Paralysie complète du nerf sciatique60 %
Paralysie du nerf sciatique poplité externe (fibulaire) — jambier antérieur, extenseurs des orteils, péroniers, pédieux30 %
Paralysie du nerf sciatique poplité interne (tibial) — triceps sural, jambier postérieur, fléchisseurs, muscles plantaires30 %
Paralysie du nerf crural (quadriceps)40 %
Paralysie du nerf obturateur (pectiné, obturateur externe, adducteur)15 %
Névrites périphériques persistantes, suivant leur siège et leur gravité10 à 20 %
Pour les névralgies sciatiques, voir « Membre inférieur ». Atteintes nerveuses multiples d'un même membre — addition, puis plafond. « En cas d'atteinte simultanée de plusieurs nerfs d'un même membre, il y a lieu d'additionner les taux, le taux global ne pouvant en aucun cas dépasser le taux fixé pour la paralysie de ce membre. » Deux nerfs atteints s'additionnent donc — mais le total ne peut dépasser le taux de la paralysie totale du membre, première ligne de ce tableau. Le simulateur n'applique pas ce plafond automatiquement : vérifiez-le avant de produire un chiffre, un total au-delà serait écarté par le médecin-conseil.
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).