Main / doigts — Ostéite et ostéomyélite (main)

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 1.2.6 — Ostéite et ostéomyélite · identifiant at:main:5

Chemin officiel : Annexe I › 1. Membre supérieur › 1.2. La main › 1.2.6. Ostéite et ostéomyélite

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

1.2.6. Ostéite et ostéomyélite

Venant s'ajouter aux mêmes éléments séquellaires.

- fistule persistante unique : 10 ;

- fistule persistante avec déformation osseuse 10 à 25.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Dominant	Non dominant
Fistule persistante unique	10 %	10 %
Fistule persistante avec déformation osseuse	10 à 25 %	10 à 25 %

Ces taux viennent s'ajouter aux mêmes éléments séquellaires.

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).