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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Sang — Tétanos

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 13.2 · identifiant at:hematologie:1

Chemin officiel : Annexe I › 13.2. Tétanos

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

13.2. Tétanos

Quand il guérit, le tétanos laisse rarement des séquelles, mais il faut prendre en charge les séquelles définitives laissées parfois par la thérapeutique (voir chapitre correspondant du barème).

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Tétanos — quand il guérit, il laisse rarement des séquelles, mais il faut prendre en charge les séquelles définitives laissées parfois par la thérapeutique (voir chapitre correspondant du barème ; pas de taux propre fixé)Pas de taux fixé par le barème — à évaluer au cas par cas
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).