Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026
Sang — Séquelles de splénectomie
Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 13.1 · identifiant at:hematologie:0
Chemin officiel : Annexe I › 13.1. Séquelles de splénectomies
Texte officiel de l'arrêté — à citer
Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.
13.1. Séquelles de splénectomies
- cicatrice de bonne qualité, pas de modification de la formule sanguine 10 ;
- modification de la formule sanguine 15 à 30.
Cicatrice de mauvaise qualité (voir « Appareil digestif »).
⚠️ Écart par rapport au barème officiel. Dans le texte officiel, ce chapitre s'ouvre littéralement par « 13. » suivi directement de « 13.1. Séquelles de splénectomies » : le chapitre 13 n'a pas d'intitulé. La dénomination « Sang / système immunitaire » et le regroupement avec le chapitre 16 (système immunitaire) sont des choix de présentation du simulateur, sans incidence sur les taux.
Cotation retenue par le simulateur
Séquelle
Taux
Cicatrice de bonne qualité, pas de modification de la formule sanguine
10 %
Modification de la formule sanguine
15 à 30 %
Cicatrice de mauvaise qualité : voir « Appareil digestif ».
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une
expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut
(Légifrance).