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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Genou — Séquelles tendineuses (genou)

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 2.4 — Séquelles musculaires et tendineuses · identifiant at:genou:6

Chemin officiel : Annexe I › 2. Membre inférieur › 2.4. Séquelles musculaires et tendineuses (1)

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

2.4. Séquelles musculaires et tendineuses (1)

(1) Pour une appréciation plus précise, on pourra se reporter au chapitre IV (système nerveux : 4.2.5), où sont exposés les six degrés de force musculaire.

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- rupture musculaire complète (triceps, adducteurs, etc.) 10 à 15 ;

- maladie de Pellegrini Stieda (à évaluer selon les séquelles fonctionnelles) ;

- rupture du tendon rotulien ou quadricipital :

Non réparée 30 ;

Réparée (à évaluer selon le déficit fonctionnel résiduel du genou).

- rupture d'un aileron rotulien, avec mobilité anormale de la rotule 15 ;

- rupture du talon d'Achille :

Non réparée 30 ;

Réparée (à évaluer selon limitation des mouvements de la cheville et l'atrophie du mollet).

- rupture des péroniers latéraux :

Complète 20 ;

Incomplète 10.

- luxation des tendons péroniers (l'origine traumatique étant démontrée) 10.

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Rupture du tendon rotulien ou quadricipital, non réparée30 %
Rupture d'un aileron rotulien, avec mobilité anormale de la rotule15 %
Rupture du tendon rotulien/quadricipital réparée : à évaluer selon le déficit fonctionnel résiduel du genou.
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).