Genou — Ostéites et ostéomyélites (membre inférieur)

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 2.5 — Ostéites et ostéomyélites · identifiant at:genou:5

Chemin officiel : Annexe I › 2. Membre inférieur › 2.5. Ostéites et ostéomyélites

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

2.5. Ostéites et ostéomyélites

(Venant s'ajouter aux autres éléments séquellaires).

- fistule persistante unique 10 ;

- fistule persistante multiple, avec déformation osseuse résistant à la cure chirurgicale 15 à 25.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Fistule persistante unique	10 %
Fistule persistante multiple, avec déformation osseuse résistant à la cure chirurgicale	15 à 25 %

Ces taux viennent s'ajouter aux autres éléments séquellaires. Rubrique commune à tout le membre inférieur (hanche, cuisse, genou, jambe, cheville, pied). Attention : la fourchette des fistules multiples (15 à 25) diffère de celle prévue pour la main (10 à 25).

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).