Genou — Pseudarthroses et déformations — Jambe (tibia, péroné)

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 2.3.4 — Jambe · identifiant at:genou:4

Chemin officiel : Annexe I › 2. Membre inférieur › 2.3. Pseudarthroses, déformations et raccourcissements › 2.3.4. Jambe

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

2.3.4. Jambe

- angulation, déformation en baïonnette, etc., selon le retentissement sur la marche 5 à 25 ;

- pseudarthrose du tibia ou des deux os 70.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Angulation, déformation en baïonnette, etc., selon le retentissement sur la marche	5 à 25 %
Pseudarthrose du tibia ou des deux os	70 %

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).