Genou — Pseudarthroses et déformations (genou)

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 2.3.3 — Genou · identifiant at:genou:3

Chemin officiel : Annexe I › 2. Membre inférieur › 2.3. Pseudarthroses, déformations et raccourcissements › 2.3.3. Genou

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

2.3.3. Genou

- pseudarthrose consécutive à une résection du genou 50 ;

- genou ballant 60.

Cotation retenue par le simulateur

Séquelle	Taux
Pseudarthrose consécutive à une résection du genou	50 %
Genou ballant	60 %

Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).