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Barèmes d'incapacité permanente — arrêté du 7 mai 2026

Genou — Genou — limitation, mouvements anormaux, hydarthrose

Annexe I — professionnel, accident du travailAnnexe I, 2.2.4 — Genou · identifiant at:genou:2

Chemin officiel : Annexe I › 2. Membre inférieur › 2.2. Atteintes des fonctions articulaires › 2.2.4. Genou

Texte officiel de l'arrêté — à citer

Reproduit mot pour mot depuis la version publiée, coquilles comprises.

2.2.4. Genou

L'examen se fera toujours par comparaison avec le côté sain. Conformément au barème international, l'extension complète constitue le repère 0 ; la flexion atteint donc 150. On recherchera les mouvements anormaux, latéraux, mouvements de tiroir, ressauts...

On appréciera également l'atrophie quadricipitale, pour mensuration de la cuisse à 15 cm au-dessus du bord supérieur de la rotule.

La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse.

Blocage du genou.

- rectitude (position favorable) 30 ;

- de 5° à 25° 35 ;

- de 25° à 50° 40 ;

- de 50° à 80° 50 ;

- au-delà de 80° 60 ;

- déviation en valgum ou en varum : en plus (la somme des taux ne pouvant dépasser le taux prévu pour l'amputation du tiers inférieur de la cuisse) 10 à 15.

Limitation des mouvements du genou.

- l'extension est déficitaire de 5° à 25° 5 ;

- l'extension est déficitaire de 25° 15 ;

- l'extension est déficitaire de 45° 30 ;

- la flexion ne peut s'effectuer au-delà de 110° 5 ;

- la flexion ne peut se faire au-delà de 90° 15 ;

- la flexion ne peut se faire au-delà de 45° 25.

Mouvements anormaux.

- résultant d'une laxité ligamentaire (latéralité tiroir, etc.) 5 à 35 ;

- blocage ou dérobement intermittent, compte tenu des signes objectifs cliniques (notamment atrophie musculaire, arthrose et signes para-cliniques) 5 à 15.

Ces taux s'ajoutent éventuellement à ceux attribués pour les autres atteintes fonctionnelles du genou.

- rotule anormalement mobile (par rupture d'ailerons rotuliens) 10 ;

- luxation récidivante 15 ;

- patellectomie 5.

A ce taux s'ajoutent les autres taux fixés pour l'atteinte fonctionnelle du genou.

Hydarthrose chronique.

- légère 5 ;

- récidivante, entraînant une amyotrophie marquée 15.

Corps étranger traumatique.

(A évaluer selon les pertes fonctionnelles et blocages constatés).

Cotation retenue par le simulateur

SéquelleTaux
Extension déficitaire de 5° à 25°5 %
Extension déficitaire de 25°15 %
Extension déficitaire de 45°30 %
Flexion ne pouvant s'effectuer au-delà de 110°5 %
Flexion ne pouvant se faire au-delà de 90°15 %
Flexion ne pouvant se faire au-delà de 45°25 %
Mouvements anormaux par laxité ligamentaire (latéralité, tiroir, etc.)5 à 35 %
Blocage ou dérobement intermittent (signes objectifs cliniques et para-cliniques)5 à 15 %
Rotule anormalement mobile (par rupture d'ailerons rotuliens)10 %
Luxation récidivante de la rotule15 %
Patellectomie5 %
Hydarthrose chronique légère5 %
Hydarthrose chronique récidivante, entraînant une amyotrophie marquée15 %
Ces taux s'ajoutent éventuellement à ceux attribués pour les autres atteintes fonctionnelles du genou.
Avertissement. Taux indicatifs. Ce document n'est ni un conseil juridique ni une expertise médicale. Le texte publié au Journal officiel prévaut (Légifrance).